PLU
La Direction de l’Urbanisme et de l’Aménagement
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Plan Local d’Urbanisme
Le plan local d’urbanisme (PLU) est un document d’urbanisme qui détermine les conditions d’aménagement et d’utilisation des sols à l’échelle communale.
Il a été approuvé par délibération du Conseil municipal le 30 janvier 2012 et a, depuis, fait l’objet de plusieurs évolutions :
- 3 modifications simplifiées, approuvées par délibérations du Conseil Municipal en date du 24 juin 2013, du 13 avril 2015 et par délibération du Conseil de Territoire de l’Établissement Public Territorial Paris Ouest La Défense (EPT POLD) du 15 décembre 2020 ;
- 1 modification de droit commun n°1 approuvée par le Conseil de Territoire de l’EPT POLD par la délibération du 15 décembre 2016.
Les pièces du PLU de Levallois :
- Pièce n° 4.1 Règlement
- Pièce n°4.2.1 Emplacements réservés et des servitudes
- Pièce n°4.2.2 Liste des Bâtiments remarquables à préserver, des Bâtiments ou ensembles bâtis à valoriser et des Ensembles urbains et paysagers à préserver et à mettre en valeur
- Pièce n°4.2.3 Cahier de protection du patrimoine architectural
- Pièce n°5.1 Plan de zonage général et servitudes
- Pièce n°5.2 Plan des hauteurs et gabarits en zone UA
- Pièce n°5.3.A Plan de zonage UB - Traitement des espaces publics et localisation des équipements publics
- Pièce n°5.3.B Plan de zonage UB - Implantation des constructions – servitudes d’urbanisme et d’architecture
- Pièce n°5.3.C Plan de zonage UB - Hauteurs des constructions
- Pièce n°5.3.D Plan de zonage UB - Constructibilité des îlots
- Pièce n°5.4 Plan de zonage UC
- Pièce n°5.5 Plan de zonage UD
- Pièce n°5.6.A Plan de zonage UE - Occupation des sols
- Pièce n°5.6.B Plan de zonage UE - Emprise maximale et implantation des constructions en superstructure
- Pièce n°5.6.C Plan de zonage UE - Hauteurs maximales des constructions
- Pièce n°5.6.D Plan de zonage UE - Délimitation des îlots sur plan cadastral et attribution des constructibilités par îlot
- Pièce n°5.7 Plan de zonage UG
- Pièce n°5.8 Plan de zonage UPA
- Pièce n°5.9 Plan de zonage UPB
- Pièce n°5.10 Plan de zonage UPC
- Pièce n°5.11 Plan de zonage UPD
- Pièce n°5.12 Plan de zonage UPE
- Secteur de plan masse UPM1
Pièces n°6.1 Les servitudes d’utilité publique :
- Pièce n°6.1.1 Les servitudes d’utilité publique – Pièces écrites et arrêtés
- Pièce n°6.1.2 Les servitudes d’utilité publique – Plan 1 – Servitudes relatives à la conservation du patrimoine culturel
- Pièce n°6.1.3 Les servitudes d’utilité publique – Plan 2 – Servitudes relatives à l’utilisation de certaines ressources et équipements
- Pièce n°6.1.4 Les servitudes d’utilité publique – Plan de Prévention des Risques d’Inondation : Note de présentation, Règlement et Documents graphiques
Pièces n°6.2 Les annexes techniques et autres servitudes et périmètres portés à titre d’information :
– Pièces n° 6.2.1 Les schémas et plans des réseaux
– Pièces n° 6.2.2 « Périmètres des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres »
– Pièces n° 6.2.3 Périmètres portés à titre d’information
Pièce n°6.3 Règlement Local de Publicité Intercommunal
- Pièce n°6.3.1 RLPI Rapport de présentation
- Pièce n°6.3.2 RLPI Règlement
- Pièce n°6.3.3 RLPI A zonage complet
- Pièce n°6.3.3 RLPI B zonage complet et périmètres patrimoniaux
- Pièce n°6.3.3 RLPI C zonage numérique
- Pièce n°6.3.3 RLPI D Limites agglomération
- Pièce n°6.3.4 RLPI Arrêtés de limites d’agglomération
- Arrêté de mise à jour des annexes du plan local d’urbanisme - 2022
- Arrêté de mise à jour des annexes du plan local d’urbanisme - 2021
- Approbation de la modification simplifiée n°3 - 2020
- Arrêté de mise à jour des annexes du plan local d’urbanisme - 2020
- Arrêté de mise à jour des annexes du plan local d’urbanisme - 2017
- Approbation de la Modification n°1 - 2016
- Arrêté de mise à jour des annexes du plan local d’urbanisme - 2016
- Approbation de la Modification simplifiée n°2 - 2015
- Approbation de la Modification simplifiée n°1 - 2013
- Approbation du PLU - 2012
