Arrêtés

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SOMMAIRE



NuméroArrêtéDate de l'acteDate de publication
085Arrêté autorisant le permis de construire n° PC 92044 25 D0002 - Arrêté16/12/202516/12/2025
087Arrêté d'alignement n° AL 92044 25 0004 - Arrêté16/12/202516/12/2025
0997Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Carnot du 1 janvier au 31 octobre 2026 - Arrêté08/12/202508/12/2025
AM 0972Arrêté portant réglementation de la circulation rue Aristide Briand le 15 décembre 2025 - Arrêté28/11/202501/12/2025
AM 0973Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Aristide Briand du 10 au 11 décembre 2025 - Arrêté01/12/202501/12/2025
AM 0974Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Marius Aufan le 12 décembre 2025 - Arrêté01/12/202501/12/2025
AM 0975Arrêté municipal relatif à une autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons de 3ème catégorie - Arrêté01/12/202501/12/2025
AM 0976Arrêté portant réglementation de la circulation au carrefour des rues du Président Wilson et d'Alsace du 5 au 12 décembre 2025 - Arrêté01/12/202501/12/2025
AM 0978Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Trébois du 6 au 12 décembre 2025 - Arrêté01/12/202501/12/2025
AM 0979Arrêté portant réglementation de la circulation rue Marius Aufan le 16 décembre 2025 - Arrêté01/12/202502/12/2025
AM 0980Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Aristide Briand le 12 décembre 2025 - Arrêté01/12/202502/12/2025
AM 0983Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Greffulhe du 5 au 12 décembre 2025 - Arrêté02/12/202503/12/2025
AM 0984Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Rivay du 6 décembre 2025 au 7 juin 2026 - Arrêté02/12/202503/12/2025
AM 0985Arrêté portant réglementation de la circulation rue Anatole France le 17 décembre 2025 - Arrêté02/12/202503/12/2025
AM 0986Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Louise Michel le 11 décembre 2025 - Arrêté02/12/202503/12/2025
AM 0987Arrêté portant réglementation de la circulation rue Baudin le 22 décembre 2025 - Arrêté04/12/202504/12/2025
AM 0988Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Victor Hugo du 1 janvier au 31 décembre 2026 - Arrêté04/12/202504/12/2025
AM 0992Arrêté municipal relatif à une autorisation d'ouverture temporaire de débit de boissons de 3ème catégorie - Arrêté03/12/202503/12/2025
AM 0994Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement Place de la République,rue Voltaire et rue Aristide Briand le 23 décembre 2025 - Arrêté05/12/202505/12/2025
AM 0995Arrêté portant réglementation du stationnement rue Jean Gabin du 18 au 19 décembre 2025 - Arrêté05/12/202505/12/2025
AM 0996Arrêté désignant Monsieur Stéphane GEFFRIER, conseiller municipal en qualité d'officier de l'état civil à titre exceptionnel - Arrêté05/12/202505/12/2025
AM 0998Arrêté portant réglementation de la circulation rue Edouard Vaillant le 7 janvier 2026 - Arrêté08/12/202508/12/2025
AM 0999Arrêté portant réglementation du stationnement rue Jean Gabin du 12 au 13 décembre 2025 - Arrêté08/12/202508/12/2025
AM 1000Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Marius Aufan du 26 au 28 décembre 2025 - Arrêté09/12/202510/12/2025
AM 1001Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement Place de la République,rue Voltaire et rue Aristide Briand du 5 au 7 janvier 2026 - Arrêté09/12/202510/12/2025
AM 1002Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Président Wilson du 5 au 8 janvier 2026 - Arrêté09/12/202510/12/2025
AM 1003Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Edouard Vaillant du 18 au 19 décembre 2025 - Arrêté11/12/202511/12/2025
AM 1005Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Chaptal du 19 janvier au 20 février 2026 - Arrêté11/12/202511/12/2025
AM 1009Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Gabriel Peri du 8 au 10 janvier 2026 - Arrêté11/12/202515/12/2025
AM 1010Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement Place de la République,rue Voltaire et rue Aristide Briand le 12 janvier 2026 - Arrêté11/12/202515/12/2025
AM 1011Arrêté portant délégations de fonctions temporaires aux adjoints au Maire, en l'absence de Monsieur Giovanni BUONO - Arrêté15/12/202515/12/2025
AM 1013Arrêté portant réglementation du stationnement rue Jean Gabin le 20 décembre 2025 - Arrêté15/12/202515/12/2025
AM 1014Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Jules Guesde du 17 au 24 décembre 2025 - Arrêté15/12/202515/12/2025
AM 1015Arrêté municipal relatif à une autorisation d'ouverture tardive d'un débit de boissons - Arrêté15/12/202515/12/2025
AM 1017Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Baudin du 19 au 23 janvier 2026 - Arrêté15/12/202515/12/2025
AM 1018Arrêté portant réglementation de la circulation avenue Georges Pompidou du 14 janvier au 28 janvier 2026 - Arrêté16/12/202517/12/2025
AM 1023Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Deguingand du 6 au 7 janvier 2026 - Arrêté18/12/202518/12/2025
AM 1023Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Deguingand du 6 au 7 janvier 2026 - Arrêté18/12/202518/12/2025
AM 1025Arrêté municipal autorisant l'ouverture des commerces de vente de détail pour l'année 2026 - Arrêté18/12/202518/12/2025
AM 1025Arrêté municipal autorisant l'ouverture des commerces de vente de détail pour l'année 2026 - Arrêté18/12/202518/12/2025
AM 1031Arrêté portant délégations de fonctions temporaires à Monsieur Philippe LAUNAY, 7ème Adjoint au Maire, en l'absence de Mesdames et Messieurs les Adjoints - Arrêté19/12/202519/12/2025
AM 1032Arrêté portant délégations de fonctions temporaires à Monsieur Jean-Yves CAVALLINI, 5ème Adjoint au Maire, en l'absence de Mesdames et Messieurs les Adjoints - Arrêté19/12/202519/12/2025