Décisions

Publication du mois de




SOMMAIRE



NuméroDécisionDate de l'acteDate de publication
DM 22Convention de prêt des deux simulateurs de conduite de véhicule particulier et de scooter entre la préfecture des Hauts-de-Seine et la Ville - Décision05/04/202405/04/2024
DM 23Convention relative à la mise à disposition, à titre onéreux, des stand de tir de la ville de Courbevoie pour les séances d'entrainement au tir de la Police Municipale de Levallois - Décision05/04/202405/04/2024
DM 24Acceptation d'indemnités d'assurance - Décision17/04/202419/04/2024
DM 25Acceptation d'un don de ZOULLIART œuvre pictural street art «Projet JOP 2024-portraits de Basketteurs» - Décision12/04/202412/04/2024
DM 26 + AnnexeSouscription d'un prêt de sept millions d'euros auprès de la caisse d'épargne ile de France pour le financement des opérations d'investissement - Décision12/04/202412/04/2024
DM 27Acquisition de diverses denrées alimentaires et boissons non alcoolisées - Décision16/04/202417/04/2024
DM 28Prestation de reprographie et d’impression – Lots n° 1 à 8 – Modifications n°1 aux marchés conclus avec les sociétés Defigraph, Lescure Graphic, Desbouis Gresil, Delaroche Publicités, Dupligrafic, Exhibit" - Décision17/04/202417/04/2024
DM 29 + AnnexeConvention d'occupation temporaire du domaine public entre la ville de Levallois et l'association accueil et ville de France (A.V.F) - Décision15/04/202416/04/2024
DM 30 + AnnexeConvention d'occupation temporaire du domaine public entre la ville de Levallois et l'association des amis de la maison de la pêche et de la nature - Décision15/04/202416/04/2024
DM 31Recours contre la ville devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise requêtes n°2313395 et 2114903 approbation d'un protocole transactionnel - Décision22/04/202422/04/2024
DM 32Souscription d'un prêt de dix millions d'euros auprès de laBanque postale pour le financement des opérations d'investissement - Décision25/04/202425/04/2024
DM 33Entretien des espaces verts de la Ville de Levallois - Décision26/04/202426/04/2024
DM 34Location de matériel événementiel pour l'organisation de manifestations - Décision26/04/202426/04/2024