Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
001 | Compte-rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération | | |
002 | Garantie communale pour un prêt passé entre la SA D'HLM LOGIREP et la Caisse des Dépôts et Consignations pour une opération de construction en VEFA de 62 logements sociaux sis 90 rue Baudin à Levallois - Délibération | | |
003 | Garantie communale pour deux prêts passés entre la SA d'HLM LOGIREP et la Caisse des Dépôts et Consignations pour une opération de construction de 17 logements sociaux situés 4 à 10 impasse Gravel à Levallois - Délibération | | |
004 | Fixation des montants de la participation des familles aux activités périscolaires et extrascolaires - Délibération | | |
005 | Convention tripartite entre la ville de Levallois, la S.A.E.M. Levallois-Habitat et le Ministère de la Défense dans le cadre du plan Vigipirate - Délibération | | |
006 | Approbation du projet d'extension du système de vidéoprotection de la Ville et demande de subvention au titre de la réserve parlementaire - Délibération | | |
007 | Convention entre la ville de Levallois et la société Levallois Habitat pour la fourniture de chaleur de l'école maternelle Louis-Pasteur et l'alimentation en eau froide de la Maison des Syndicats - Délibération | | |
008 | Rapport d'activité 2015 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne - Délibération | | |
009 | Désignation d'un représentant de la Commune au sein de la Commission Consultative sur l'Énergie de la Métropole du Grand Paris - Délibération | | |
010 | Approbation du rapport annuel de la Société Anonyme d'Économie Mixte (S.A.E.M.) "Levallois Habitat" - Exercice 2015 - Délibération | | |
011 | Renouvellement de la convention de mise à disposition du gymnase du collège Danton entre la ville de Levallois, le collège Danton et le Conseil départemental des Hauts-de-Seine - Délibération | | |
012 | Renouvellement de la convention de mise à disposition du gymnase du collège Louis-Blériot entre la ville de Levallois, le collège Louis-Blériot et le Conseil départemental des Hauts-de-Seine - Délibération | | |
013 | Actualisation du règlement relatif au fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Délibération | | |
014 | Renouvellement de la convention entre la ville de Levallois et la ville de Fontenay-Saint-Père pour l'accueil des enfants fontenaisiens au centre de loisirs "Le Potager" - Délibération | | |
015 | Convention avec la Société Française des Intérêts des Auteurs de l'écrit (SOFIA) portant octroi d'une subvention dans le cadre du Salon du roman historique de Levallois - 2017 - Délibération | | |
016 | Conventions de partenariats relatives à l'organisation du Salon du roman historique de Levallois - 2017 - Délibération | | |
017 | Tournages sur le territoire de Levallois - Adoption des tarifs, de la charte et de la convention-type - Délibération | | |