Conseil Municipal du 30 janvier 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
001Élection d'un Adjoint au Maire - Délibération31/01/202331/01/2023
002Compte-rendu des décisions municipales dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération01/02/202301/02/2023
003Fixation du taux de taxe d'habitation applicable aux logements non affectés à l'habitation principale pour 2023 - Délibération01/02/202301/02/2023
004Adoption de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57 - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
005Instauration de la nomenclature M57 - Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
006Instauration de la nomenclature M57 - Apurement du compte 1069 - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
007Instauration de la nomenclature M57 - Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
008Garantie communale d'un prêt contracté auprès de la Banque des Territoires par LOGIREP dans le cadre d'une opération d'acquisition-amélioration de huit logements situés au 25 rue Chaptal à Levallois - Délibération01/02/202301/02/2023
009Garantie communale d'un prêt contracté auprès de la Banque des Territoires par LOGIREP dans le cadre d'une opération d'acquisition-amélioration de vingt-neuf logements situés au 16 rue Edouard-Vaillant à Levallois - Délibération01/02/202301/02/2023
010Garantie communale d'un prêt contracté auprès de la Banque des Territoires par LOGIREP dans le cadre d'une opération d'acquisition-amélioration de huit logements situés au 53-55 rue Marius-Aufan et 35-37 rue Aristide-Briand à Levallois - Délibération01/02/202301/02/2023
011Garantie communale d'un prêt vert contracté auprès de La Banque Postale par LOGIREP dans le cadre d'une opération de réhabilitation thermique de trente-neuf logements situés rue Louis Blanc à Levallois - Délibération01/02/202301/02/2023
012Garantie communale d'un prêt vert contracté auprès de La Banque Postale par LOGIREP dans le cadre d'une opération de réhabilitation thermique de neuf logements situés rue de Bretagne à Levallois - Délibération01/02/202301/02/2023
013Fixation des montants de la participation des familles aux activités périscolaires et extrascolaires - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
014Don de deux autocars à titre humanitaire à l'ONG "Guinée Codéveloppement" - Délibération01/02/202301/02/2023
015Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Levallois et l'Association Levallois Communication - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
016Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Levallois et l'Association Levallois Découvertes - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
017Recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant - Rapport annuel 2022 - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
018Commission Communale pour l'Accessibilité - Rapport annuel 2022 - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
019Délégation de Service Public relative à la mise en œuvre, l'exploitation et la commercialisation d'un réseau de production et de transport de froid sur la ville de Levallois - Avenant n°4 - Délibération01/02/202301/02/2023
020Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial pour l'établissement d'une rampe de mise à l'eau - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
021Désignation du représentant de la Ville au sein des instances de la Société Publique Locale CITALLIA - Délibération01/02/202301/02/2023
022Prise de participation de la SEMARELP au capital de la SNC LEVALLOIS CITY-PARK - Délibération01/02/202301/02/2023
023Ajustement du tableau des effectifs - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
024Délégation du Conseil municipal en vertu des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération modificative - Délibération01/02/202301/02/2023
025Désignation de membres aux Commissions municipales - Délibération modificative - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
026Désignation des délégués du Conseil municipal au Conseil d'administration de la Société Anonyme d'Économie Mixte d'Aménagement, de Rénovation et d'Équipement de Levallois (SEMARELP) - Délibération modificative - Délibération02/02/202302/02/2023
027Désignation des délégués du Conseil municipal au sein de la Société d'Économie Mixte Locale LEVAPARC - Délibération modificative - Délibération02/02/202302/02/2023
028Désignation d'un délégué du Conseil municipal au Conseil d'administration du Levallois Sporting Club (LSC) - Délibération modificative - Délibération02/02/202302/02/2023
029Désignation des délégués du Conseil municipal à l'Association "Levallois Communication" - Délibération modificative - Délibération02/02/202302/02/2023
030Élection d'un délégué au sein du Conseil de territoire de l'Établissement Public Territorial Paris Ouest La Défense (POLD) - Délibération02/02/202302/02/2023
031Élection des délégués du Conseil municipal à une Commission Spécifique Permanente dans le cadre des mises en concurrence - Délibération modificative - Délibération02/02/202302/02/2023
032Approbation de la convention de partenariat entre la société EVANCIA (BABILOU) et la Ville de Levallois pour la réservation de places en établissements d'accueil de jeunes enfants - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
033Convention de partenariat relative au déploiement du programme "Watty" dans les écoles - Avenant n°1 - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
034Convention de partenariat relative au déploiement du programme "Moby" dans les écoles - Année scolaire 2023-2024 - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
035Location des salles du Conservatoire Maurice-Ravel, du Centre Culturel l'Escale et de la salle Naldini - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe01/02/202301/02/2023
036Convention de groupement de commandes entre la ville et le centre communal d'action sociale de Levallois en vue de la passation de marchés de missions de contrôle technique dans le cadre de l'exécution de travaux - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023