Conseil Municipal du 29 septembre 2009



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Travaux de reconstruction du groupe scolaire Paul Bert sis 92 rue Paul Vaillant Couturier/45 rue Camille Pelletan - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération
199Budget principal Ville - Décision budgétaire modificative n° 2 - Délibération
200Budget annexe de l'Assainissement - Décision budgétaire modificative n° 1 - Délibération
201Fixation des tarifs de la taxe de balayage - Délibération
202Modalités de fonctionnement du centre aquatique de Levallois - Modification - Délibération
203Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire de l'école primaire George Sand pour la réalisation de classes de découverte - Délibération
204Subvention exceptionnelle à l'Association Française des Victimes du terrorisme - Délibération
205Approbation du rapport annuel de fonctionnement de la SEM « Levallois Habitat » - Exercice 2008 - Délibération
207convention entre la Ville de Levallois et le Ministère de l'Intérieur relative à l'occupation du domaine public de la Ville de Levallois et à l'autorisation de travaux sur ce domaine public - Délibération
208adhésion au syndicat mixte ouvert Autolib - Délibération
209RAPPORT ANNUEL 2008 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - RAPPORT D'ACTIVITE DU SEDIF - Délibération
210RAPPORT ANNUEL 2008 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT - Délibération
211Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - rapport d'activité du syelom - Délibération
212Rapport d'activité du SIGEIF pour l'année 2008 - Délibération
213RAPPORT 2008 DU DELEGATAIRE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE LEVALLOIS – GROUPEMENT FAYOLLE / EAU ET FORCE - Délibération
214Indemnité d'éviction commerciale d'un fonds de commerce sis 31 rue Aristide Briand - Délibération
215Création de 2 postes à temps non complet pour la médecine du travail - Délibération
216Transformation de postes - Délibération
217Adhésion au restaurant inter-entreprises FAZILLAU COLLANGE – Autorisation de signature de la convention tripartite - Délibération
218Mission locale : Dissolution du GIP « RIVES DE SEINE » et adhésion à l'association intercommunale « PARTENAIRES POUR L’EMPLOI – MISSION LOCALE » - Délibération
219Charte de la diversité - Autorisation de signature de la convention - Délibération
220Nos quartiers ont des talents - Délibération
221Carte scolaire - année scolaire 2009/2010 - Délibération
222Structures municipales de la petite enfance. Convention d'objectifs et de financement - Prestation de service Unique - entre la Ville de Levallois et la Caisse d'Allocations familiales des Hauts-de-Seine - Délibération
223Mini-crèche 'Les Cabris' 23 rue du Parc. Convention d'objectifs et de financement - Prestation de service unique - entre la Ville de Levallois et la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine - Délibération
224Maison de l'Enfance 12/14 rue de Lorraine - Dénomination - Délibération
225Ecole maternelle Saint-Exupéry - 110 rue Edouard Vaillant - Désaffectation des locaux - Délibération
226Adhésion au club des innovaterurs TERRITORIA - Délibération
227Approbation et autorisation de signature d'un contrat de résidence avec un quatuor à cordes - Délibération
228PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF AU DEGAT DES EAUX DU 14 NOVEMBRE 2007 AU NOUVEAU CONSERVATOIRE SITUE 31-33 RUE GABRIEL PERI A LEVALLOIS - Délibération
229Désignation d’un membre du Conseil municipal au sein d’une commission municipale - Délibération
230Election d'un délégué du Conseil municipal au Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles - Délibération
231Election d'un délégué du Conseil Municipal aux Conseils d’Administration et aux Commissions Permanentes des collèges Jean Jaurès, Danton, Louis Blériot et du lycée Léonard de Vinci - Délibération