Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
031 | Budget principal Ville - Décision budgétaire modificative n° 1 - Délibération | | |
032 | Participation des familles aux frais de garde de leurs enfants dans les structures municipales de la petite enfance - Délibération | | |
033 | Etablissements d'accueil de la petite enfance - Approbation du règlement d'attribution des aides départementales - Délibération | | |
034 | Ecoles primaires et maternelles - Tarifs de restauration scolaire et barèmes correspondants. Année scolaire 2010/2011 - Délibération | | |
035 | Fixation du tarif des études dirigées dans l'enseignement primaire. Année scolaire 2010/2011 - Délibération | | |
036 | Fixation de la participation des familles pour l'inscription d'un enfant aux activités de la Ruche. Année scolaire 2010/2011 - Délibération | | |
037 | Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire de l'école primaire Alfred de Musset pour la réalisation de classes de découverte - Délibération | | |
038 | Participation aux frais de scolarisation adaptée des enfants handicapés levalloisiens. Convention entre la Ville de Levallois et l'Association 'Votre Ecole chez Vous'. Année scolaire 2009/2010 - Délibération | | |
039 | Subvention exceptionnelle à lassociation 'Elan Sportif de Levallois' (E.S.L.) - Délibération | | |
040 | Construction de la médiathèque Gustave-Eiffel : demande de subvention auprès de l'Etat (deuxième tranche) - Délibération | | |
041 | Opération d'équipement matériel et mobilier pour la médiathèque Gustave-Eiffel : demande de subvention auprès de l'Etat - Délibération | | |
042 | Opération d'équipement informatique pour la médiathèque Gustave-Eiffel : demande de subvention auprès de l'Etat - Délibération | | |
043 | Comptabilité du Trésorier Municipal Demande de remise gracieuse Avis du Conseil - Délibération | | |
044 | Garantie communale d'un emprunt PLUS d'un montant de 1 766 039 euros et d'un emprunt PLAI d'un montant de 925 008 euros pour le financement d'une opération d'acquisition de 20 logements PLUS et 10 logements PLAI par ICF La Sablière SA d'HLM, situés 64-66 rue Marius Aufan à Levallois - Délibération | | |
045 | Garantie communale dun emprunt PLS dun montant de 1 088 095 euros pour le financement dune opération d'acquisition et d'amélioration de 10 logements PLS par ICF LA SABLIERE SA dHLM, situés 64-66 rue Marius Aufan à Levallois - Délibération | | |
046 | Garantie communale dun emprunt PLUS dun montant de 1 510 341 euros et dun emprunt PLAI dun montant de 607 117 euros pour le financement dune opération d'acquisition de 17 logements PLUS et 8 logements PLAI par ICF LA SABLIERE SA dHLM, situés 3 rue de la Gare à Levallois - Délibération | | |
047 | Garantie communale dun emprunt PLS dun montant de 786 264 euros pour le financement dune opération d'acquisition et d'amélioration de 8 logements PLS par ICF LA SABLIERE SA dHLM, situés 3 rue de la Gare à Levallois - Délibération | | |
048 | Subvention communale pour surcharge foncière octroyée par la Ville à la S.A. d'H.L.M. I.C.F. LA SABLIERE pour l'acquisition de deux immeubles sis 3 rue de la Gare et 64-66 rue Marius Aufan - Délibération | | |
049 | Délégation de service public relative à l'exploitation du service d'assainissement de la Ville de Levallois - Convention conclue avec le groupement FAYOLLE & FILS / EAU ET FORCE - Avenant n°1 - Délibération | | |
050 | Acquisition amiable à titre onéreux d'un appartement sis 35 rue Aristide Briand (angle 53-55 rue Marius Aufan) - lots n° 105 et 106 - Délibération | | |
051 | Acquisition amiable à titre onéreux d'un appartement sis 49 rue Victor Hugo (lots 14 et 25) - Délibération | | |
052 | Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble situé 5 rue Raspail
- Délibération | | |
053 | Vente d'un terrain sis 5 rue Raspail pour la réalisation de 13 logements sociaux et autorisation de déposer un permis de construire - Délibération | | |
054 | Vente de deux terrains sis 90-92 rue Jules Guesde pour la réalisation de 28 logements sociaux - Délibération | | |
055 | Déclassement du domaine public du 2 allée claude monet - Délibération | | |
056 | Vente d'un lot de volume n° 17 sis 2 allée Claude Monet - Délibération | | |
057 | Autorisation de déposer un permis de démolir pour le bâtiment situé 91 rue Aristide Briand - Délibération | | |
058 | Attribution de tenues vestimentaires à certaines catégories de personnel communal - Délibération | | |
059 | Transformation de postes - Délibération | | |
060 | Rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes relatifs à la SEMARELP et
à la SARL SCRIM Île-de-France - Délibération | | |
061 | Organisation de l'activité tennis à l'école primaire Maurice Ravel. Convention avec l'Inspection Académique des Hauts-de-Seine - Délibération | | |
062 | Désignation d'un membre du Conseil municipal au sein d'une commission municipale
- Délibération | | |
063 | Désignation dun délégué du Conseil municipal au Conseil dAdministration du Levallois Sporting Club (L.S.C) - Délibération | | |