Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
072 | Attribution d'une récompense aux médaillés du Levallois Sporting Club lors des Jeux Olympiques et Paralympiques - Délibération | | |
073 | Compte-rendu des décisions municipales dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération | | |
074 | Budget supplémentaire 2021 - Délibération | | |
075 | Admissions en non-valeurs et créances éteintes - Délibération | | |
076 | Exonération partielle et temporaire de la taxe foncière sur les nouvelles propriétés bâties à usage d'habitation - Délibération | | |
077 | Limitation exceptionnelle du forfait de post-stationnement - Délibération | | |
078 | Comptabilité du Trésorier Municipal - Demande de remise gracieuse - Avis du Conseil - Délibération | | |
079 | Délégation de service public en vue de l'exploitation des marchés de détail conclue avec la société Dadoun Père & Fils - Avenant n°5 - Délibération | | |
080 | Délégation de service public en vue de l'exploitation des marchés de détail - Révision des droits de place - Délibération | | |
081 | Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des marchés de détail - Principe de la délégation et approbation du lancement de la procédure - Délibération | | |
082 | Remboursement exceptionnel sur excédent prescrit au profit de la copropriété sise 114 rue Aristide Briand - Délibération | | |
083 | Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 15 rue Pablo Neruda à Levallois au profit de l'Association "Union des Musulmans de Levallois" - Délibération | | |
084 | Cession à titre gracieux de deux buts de basket-ball au profit de l'A.P.E.E.S. (Association de Promotion Économique et Sociale par L'Écologie, l'Éducation, le Sport et la Santé) - Délibération | | |
085 | Acquisition amiable à titre onéreux de lots de volumes à usage de bureaux sis 2-6 rue Albert-de-Vatimesnil - Délibération | | |
086 | Acquisition amiable à titre onéreux d'un local d'intérêt collectif sis 11-13 rue Vergniaud - Délibération | | |
087 | Acquisition amiable à titre onéreux du lot n°39 sis 25-27 rue Louise-Michel - Délibération | | |
088 | Subvention communale pour surcharge foncière octroyée par la Ville à la S.A. d'H.L.M. LOGIREP pour l'acquisition d'un immeuble sis 16 rue Edouard-Vaillant - Délibération | | |
089 | Subvention communale pour surcharge foncière octroyée par la Ville à la S.A. d'H.L.M. LOGIREP pour l'acquisition d'un immeuble sis 25 rue Chaptal - Délibération | | |
090 | Charte ville durable pour la qualité architecturale, environnementale et paysagère - Approbation d'une convention entre la Ville de Levallois et le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement des Hauts-de-Seine - Délibération | | |
091 | Modification n°2 et bilan du Plan Local d'Urbanisme - Information sur le lancement des procédures - Délibération | | |
092 | Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de l'Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine - Demande de consultation de la Ville de Levallois - Délibération | | |
093 | Mise en œuvre de la réforme du temps de travail à compter du 1er janvier 2022 - Délibération | | |
094 | Création d'emplois permanents - Délibération | | |
095 | Ajustement du tableau des effectifs - Délibération | | |
096 | Adhésion au C.I.G. pour l'inspection et le conseil en prévention des risques professionnels - Délibération | | |
097 | Approbation de la charte et du règlement intérieur relatifs à l'accueil des animaux dans les services - Délibération | | |
098 | Indemnités des élus - délibération modificative - Délibération | | |
099 | Approbation de la modification des statuts de la Société Anonyme d'Économie Mixte d'Aménagement, de Rénovation et d'Équipement de Levallois (SEMARELP) - Délibération | | |
100 | Désignation des délégués du Conseil municipal au Conseil d'administration de la Société Anonyme d'Économie Mixte d'Aménagement, de Rénovation et d'Équipement de Levallois (SEMARELP) - Délibération | | |
101 | Fixation de la rémunération des délégués du Conseil municipal au Conseil d'administration de la Société Anonyme d'Économie Mixte d'Aménagement, de Rénovation et d'Équipement de Levallois (SEMARELP) - Délibération | | |
102 | Désignation des délégués du Conseil municipal au sein de la Société d'Économie Mixte Locale LEVAPARC - Délibération | | |
103 | Fixation de la rémunération des délégués du Conseil municipal au sein de la Société d'Économie Mixte Locale LEVAPARC - Délibération | | |
104 | Désignation de membres aux Commissions municipales - Délibération modificative - Délibération | | |
105 | Élection d'un délégué au sein du Conseil de territoire de l'Établissement Public Territorial Paris Ouest La Défense (POLD) - Délibération | | |
106 | Election d'un délégué au sein du Conseil de territoire de l'Établissement Public Territorial Paris Ouest La Défense - Délibération | | |
107 | Création du jardin de découvertes Jules Ferry et maintien des jardins de découvertes Saint Exupéry et Louis Pasteur pour l'accueil des enfants âgés de 2 à 3 ans - Délibération | | |
108 | Convention territoriale globale entre la ville de Levallois et la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine - Délibération | | |
109 | Carte scolaire 2021/2022 - Délibération | | |
110 | Convention de groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Levallois en vue de la passation de marchés relatifs aux contrôles périodiques réglementaires des installations et équipements techniques situés dans divers bâtiments - Délibération | | |
111 | Convention de groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Levallois en vue de la passation d'un marché relatif à la location-maintenance de fontaines à eau et fourniture de bonbonnes d'eau et de gobelets - Délibération | | |
112 | Convention de groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Levallois en vue de la passation de marchés relatifs aux prestations de gardiennage de sites et de surveillance - Délibération | | |
113 | Approbation du Contrat type de dépôt des Archives privées - Délibération | | |
114 | Convention de partenariat avec l'association Mission locale Rives-de-Seine - Délibération | | |
115 | Convention de partenariat avec l'association Etendart - Délibération | | |
116 | Convention de partenariat entre la Ville, l'Association Héritage et Civilisation et l'Education Nationale - Délibération | | |
117 | Convention de partenariat entre la Ville et la Fondation du Patrimoine pour la préservation et l'amélioration du patrimoine bâti dans l'enceinte du cimetière (chapelles privées) - Avenant n°1 - Délibération | | |
118 | Fixation du nombre annuel de dérogation au repos dominical des commerces de détail à Levallois - Délibération | | |