Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Question orale du Groupe ' Levalloisiens, renouveau de la Droite et du Centre ' - Délibération | | |
106 | Compte rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération | | |
107 | Garantie communale - avenants de réaménagement aux contrats de prêts passés entre la SA d'HLM LOGIREP et la Caisse des Dépôts et Consignations - Délibération | | |
108 | Convention de souscription avec la Fondation du patrimoine, relative à la construction de l'orgue de l'église Saint-Justin de Levallois - Délibération | | |
109 | Délégation de service public pour la gestion, l'exploitation de la production, le transport et la distribution d'énergie calorifique sur le territoire de la commune de Levallois - Avenants n° 1 au contrat de délégation de service public et à la convention tripartite - Délibération | | |
110 | Schéma Directeur d'Accessibilité du STIF - Engagement de la Ville à maintenir l'accessibilité des points de bus sur le territoire communal - Délibération | | |
111 | Acquisition amiable à titre onéreux d'une bande de terrain sise 12-14 rue Paul-Vaillant-Couturier - Délibération | | |
112 | Acquisition amiable à titre onéreux d'un droit d'occupation de l'aire de stationnement n°1030 située dans le parking de l'Hôtel de Ville - Délibération | | |
113 | Transformation et création de postes - Délibération | | |
114 | Indemnités de fonction des élus - Délibération modificative - Délibération | | |
115 | Convention de groupement de commandes en vue de la passation de marchés relatifs à l'acquisition de matériels informatiques pour la Ville et la Caisse des Ecoles de Levallois - Délibération | | |
116 | Convention de groupement de commandes entre les villes de Levallois et Courbevoie pour l'organisation d'un spectacle pyrosymphonique commun le 13 juillet (années 2017 à 2020) - Délibération | | |
117 | Carte scolaire - Année scolaire 2016/2017 - Délibération | | |
118 | Renouvellement de la convention de mise à disposition du gymnase du collège Jean-Jaurès entre la ville de Levallois, le collège Jean-Jaurès et le Conseil départemental des Hauts-de-Seine - Délibération | | |
119 | Convention 2014/2017 entre la ville de Levallois, le Conseil départemental des Hauts-de-Seine et le C.C.A.S. relative à l'Espace Insertion - Avenant n°2 - Délibération | | |
120 | Espace culturel "L'Escale" - Modification du règlement intérieur - Délibération | | |
121 | Fixation du nombre annuel de dérogation au repos dominical des commerces de détail à Levallois - Délibération | | |
122 | Dérogations au repos dominical et liberté des commerces de détail à Levallois - Délibération | | |