Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
044 | Compte de gestion 2016 - Délibération | | |
045 | Compte administratif de l'exercice 2016 - Délibération | | |
046 | Affectation du résultat 2016 - Délibération | | |
047 | Budget supplémentaire de l'exercice 2017 - Délibération | | |
048 | Actualisation des tarifs de la taxe locale pour la publicité extérieure - Délibération | | |
049 | Garantie Communale accordée à Hauts-de-Seine Habitat concernant un prêt locatif social (PLS) souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d'une opération de construction de treize logements sociaux au 58 rue Marjolin à Levallois - Délibération | | |
050 | Opération d'informatisation pour la Médiathèque : demande de subvention auprès de L'Etat - Délibération | | |
051 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Sainte-Marie et à l'école Nouvelle Emilie-Brandt - Année scolaire 2017/2018 - Délibération | | |
052 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Chné Or - Année scolaire 2016/2017 - Délibération | | |
053 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Aide & Education - Année scolaire 2016/2017 - Délibération | | |
054 | Versement de la cotisation annuelle à l'ordre national des architectes - Délibération | | |
055 | Procédure d'enregistrement relative aux installations classées pour la protection de l'Environnement - Société BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS Site de la future Gare RER de la Porte MAILLOT - PARIS 17ème - Avis du Conseil municipal - Délibération | | |
056 | Convention entre la Ville et la société l'Oréal relative à la mise à disposition des bornes et des contrôleurs d'accès à la voie pompier située sur le quai Charles Pasqua - Délibération | | |
057 | Convention entre la Ville et la société Orange relative à la pose de ' tampons-décor ' ou ' plaques-garnies ' sur les chambres équipant les installations de communications électroniques existantes - Délibération | | |
058 | Raccordement au gaz et remplacement du générateur d'air chaud de l'église Saint Justin - Signature de la convention de subvention accordée par la Métropole du Grand Paris - Délibération | | |
059 | Exploitation et maintenance avec garantie totale et intéressement des équipements de génie climatique des bâtiments municipaux - autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération | | |
060 | Transfert de la compétence de location de vélos en libre-service et adhésion à la compétence optionnelle ' Velib' ' du Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole - Délibération | | |
061 | ZAC Gustave Eiffel - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Délibération | | |
062 | ZAC Gustave Eiffel - Modification du dossier de réalisation - Délibération | | |
063 | ZAC Gustave Eiffel - Modification du programme des équipements publics - Délibération | | |
064 | ZAC Gustave Eiffel - Approbation de l'avenant n°3 au traité de concession - Délibération | | |
065 | ZAC Collange - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Délibération | | |
066 | ZAC Collange - Modification du dossier de réalisation - Délibération | | |
067 | ZAC Collange - Modification du programme des équipements publics - Délibération | | |