Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 avril 2018 - Délibération | | |
| Question orale du Groupe ' Levalloisiens - Renouveau de la Droite et du Centre ' - Délibération | | |
059 | Compte-rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération | | |
060 | Compte de gestion de l'exercice 2017 - Délibération | | |
061 | Compte administratif de l'exercice 2017 - Délibération | | |
062 | Affectation du résultat 2017 - Délibération | | |
063 | Budget supplémentaire - Exercice 2018 - Délibération | | |
064 | Reprise de provision - Délibération | | |
065 | Contrat entre l'Etat et la commune de Levallois pour la contribution à l'effort de réduction du déficit public et la maîtrise de la dépense publique - Délibération | | |
066 | Finalisation du processus de réactivation de l'OPH Levallois Habitat - Délibération | | |
067 | Transfert de deux prêts PLS contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation de 21 logements au 16 rue Marius-Aufan à l'OPH Levallois Habitat - Délibération | | |
068 | Garantie communale d'emprunt d'un prêt contracté par la SA d'HLM Logirep auprès de la Banque Postale dans le cadre de l'acquisition des droits du bailleur de l'immeuble de 132 logements situé à l'angle des rues Victor-Hugo et Pierre-Brossolette à Levallois - Délibération | | |
069 | Fixation des tarifs du Centre Aquatique de Levallois - Délibération | | |
070 | Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France pour bénéficier du fonds d'urgence à destination des communes franciliennes et de leurs groupements touchés par les inondations de 2018 - Délibération | | |
071 | Renouvellement de la convention entre la Ville et l'institut hospitalier franco-britannique pour l'entretien de ses espaces verts - Délibération | | |
072 | Renouvellement de la convention avec le lycée Léonard de Vinci de Levallois pour l'entretien de ses espaces verts - Délibération | | |
073 | Modification du projet de Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) des Hauts-de-Seine
- Délibération | | |
074 | Conventions de délégation de service public relatives au stationnement - Avenants aux conventions pour la gestion de divers parcs publics et du stationnement sur voirie - Délibération | | |
075 | Enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement - Société BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS - Station de traitement des boues de forage du tunnelier pour le creusement du tunnel du projet EOLE - 13-23 Quai du Président Paul Doumer à Courbevoie - Avis du Conseil municipal - Délibération | | |
076 | Acquisition du lot B issu de la division de la parcelle cadastrée section Q n°193 sise 97 rue Jean-Jaurès angle 2 rue Trézel - Délibération | | |
077 | Cession de terrain avec charges d'intérêt général en vue de la réalisation d'un immeuble de logements comprenant un volume immobilier destiné à la Ville - Autorisation de signature du marché - Délibération | | |
078 | Approbation de protocoles transactionnels en matière de ressources humaines - Délibération | | |
079 | Transformation de postes - Délibération | | |
080 | Création d'emplois saisonniers 2018 - Délibération | | |
081 | Fixation du nombre de représentants du personnel au sein du Comité technique et abandon du recueil de l'avis des représentants de la collectivité - Délibération | | |
082 | Fixation des avantages en nature - Délibération | | |
083 | Convention de mise à disposition de personnels au titre de l'exercice des compétences de l'établissement public territorial Paris Ouest La Défense - Délibération | | |
084 | Modification du règlement intérieur du Centre Aquatique de Levallois - Délibération | | |
085 | Modification du règlement intérieur du Conservatoire Maurice-Ravel de Levallois - Délibération | | |
086 | Actualisation des modalités de locations de salles municipales - Délibération | | |
087 | Convention de groupement de commandes en vue de la passation de marchés relatifs à l'acquisition de linge pour la Ville et la caisse des Écoles de Levallois - Délibération | | |
088 | Convention de groupement de commandes en vue de la passation de marchés relatifs à l'acquisition de jeux et jouets pour la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois
- Délibération | | |
089 | Convention de partenariat entre la Ville et la Fondation du patrimoine pour la préservation et l'amélioration du patrimoine bâti dans l'enceinte du Cimetière (chapelles privées) - Délibération | | |
090 | Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'Association "Levallois Sporting Club" (LSC) - Avenant n°3 - Délibération | | |
091 | Avenant n°1 à la convention entre la ville de Levallois et la ville de Fontenay-Saint-Père pour l'accueil des enfants fontenaisiens au centre de loisirs "Le potager" - Délibération | | |
092 | Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'Association "Orchestre d'Harmonie de Levallois-Perret" - Délibération | | |
093 | Renouvellement de la convention entre la ville de Levallois, le Conseil départemental des Hauts-de-Seine et le Centre communal d'action sociale de Levallois relative à l'Espace Insertion au titre des années 2018 à 2021 - Délibération | | |
094 | Renouvellement de la convention de mise à disposition de moyens à titre gracieux entre la ville de Levallois et l'Institut Médico Educatif SISS APPEDIA - Délibération | | |
095 | Renouvellement des conventions Pré-inscriptions et facturation unique entre la ville de Levallois et les partenaires concernés - Délibération | | |
096 | Renouvellement du contrat de résidence avec une compagnie théâtrale pour la saison culturelle 2018-2019 - Approbation et autorisation de signature - Délibération | | |
097 | Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux entre la ville de Levallois et l'association "Chinois pour tous" - Année scolaire 2018/2019 - Délibération | | |
098 | Dérogation annuelle au repos dominical - Magasin "LA HALLE" - Avis du Conseil municipal - Délibération | | |