Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
116 | Instauration de la taxe de balayage - Délibération | | |
117 | Application des dispositions de la loi n°2008-776 de modernisation de l'économie relatives à la taxe locale sur la publicité extérieure
- Délibération | | |
118 | Aide aux devoirs. Fixation des tarifs - Année scolaire 2009/2010 - Délibération | | |
119 | Tarif de location des salles municipales - Délibération | | |
120 | PRE-INSCRIPTIONS ET FACTURATION UNIQUE - CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE LEVALLOIS ET LES PARTENAIRES CONCERNES - Délibération | | |
121 | Délégation de Service Public du stationnement - autorisation de signature de la convention - Délibération | | |
122 | Reconstruction du groupe scolaire Paul Bert Concours de maîtrise d'oeuvre - autorisation de signature du marché. - Délibération | | |
123 | Renouvellement des installations téléphoniques - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération | | |
124 | Fourniture, installation, mise en service et maintenance des réseaux de radiocommunications - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération | | |
125 | Fourniture et mise en oeuvre dun système de récupération dénergie thermique à partir du réseau dassainissement communal pour maintenir en température leau du centre aquatique de Levallois - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération | | |
126 | Nettoyage de la vitrerie des bâtiments municipaux - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération | | |
127 | Exploitation et maintenance avec garantie totale et intéressement des équipements de génie climatique des bâtiments municipaux - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération | | |
128 | - Délibération | | |
129 | Maintenance des systèmes de détection incendie et intrusion et maintenance des équipements électriques dans divers bâtiments municipaux - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération | | |
130 | Bail dentretien des réseaux dassainissement des bâtiments municipaux - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération | | |
131 | Fournitures dateliers - autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération | | |
132 | Fourniture de produits dentretien - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération | | |
133 | Fourniture, installation et maintenance de jeux dans les cours des établissements scolaires et de la petite enfance Lot n°2 « Maintenance préventive et corrective des aires de jeux collectives dans les cours des établissements scolaires et de la petite enfance » - Avenant n°1 au marché conclu avec le groupement représenté par la société VAL DOISE PAYSAGE - Délibération | | |
134 | Forêt de Diges - Martelage des parcelles 1 et 2 - Ventes des futaies, des petites futaies et des houppiers
- Délibération | | |
135 | Cession de véhicules municipaux et mise à jour de l'inventaire du patrimoine communal - Délibération | | |
136 | Aménagement du secteur Baudin/Danton/Paul Vaillant Couturier/Anatole France -Réalisation détudes durbanisme (techniques, juridiques, financières) et élaboration de loutil opérationnel - Avenant n°1 au marché conclu avec le groupement représenté par la société SEMARELP - Délibération | | |
137 | Vente de trois appartements sis 44 rue Marjolin (lot n° 30)- 21 rue Trézel (lots n° 7-27 et 28) et 83 rue Rivay (lot n° 37) - Délibération | | |
138 | Vente d'un appartement sis 52 rue Louis Rouquier - Lots n° 9 et 34 - Délibération | | |
139 | Vente de trois appartements sis 13 rue de l'Aspirant Dargent - Lots n° 5 - 6 - 14 et 18 - Délibération | | |
140 | Indemnité d'éviction commerciale d'un fonds de commerce sis 13 rue Bellanger - Délibération | | |
141 | Création de poste - Délibération | | |
142 | Transformation de postes - Délibération | | |
143 | Création de postes pour les besoins saisonniers - Délibération | | |
144 | Fourniture dhabillement et daccessoires pour le personnel communal Lot n°3 « Équipements de protection individuelle » - Avenant n°2 au marché conclu avec la société HENRI BRICOUT Lot n°5 « Police Municipale » - Avenant n°2 au marché conclu avec la société PROMO COLLECTIVITES. - Délibération | | |
145 | Fourniture de périodiques - autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché. - Délibération | | |
146 | Préparation et livraison de repas pour la Ville, le CCAS et la Caisse des Écoles de Levallois - Avenant n°1 au marché conclu avec la société AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE. - Délibération | | |
147 | Mise en oeuvre des mesures d'application du plan Handiscol. Convention de prêt et de dépôt de matériels pédagogiques adaptés à usage individuel, localisés au sein de l'école primaire Françoise Dolto, 7 rue Marius Aufan à Levallois - Délibération | | |
148 | infiltrations à la maison de l'enfance 'Les Abeilles' modifications du protocole d'accord autorisé par la délibération n°273 du 29 novembre 2007 autorisation de signature - Délibération | | |
149 | CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS A TITRE GRACIEUX ENTRE LA VILLE DE LEVALLOIS ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC 'CAISSE DES ECOLES DE LEVALLOIS' - Délibération | | |
150 | Organisation du Concours Européen de Courts Métrages - Délibération | | |
151 | Adhésion à l'Association IJ92 - Délibération | | |
152 | Adhésion à la Maison de l'Europe des Yvelines - Délibération | | |