Conseil Municipal du 24 novembre 2020




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
150Compte-rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération
151Rapport sur la situation en matière de développement durable - Délibération
152Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Délibération
153Débat d'orientations budgétaires 2021 - Délibération
154Dispositifs d'exonération transitoire pour faire face à l'épidémie de Covid-19 à Levallois - Délibération
155Garantie communale d'un prêt contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par Immobilière 3F dans le cadre de la construction de 11 logements sociaux sis 87 rue Baudin - Délibération
156Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles maternelles et élémentaires pour la réalisation de projets d'action pédagogique - Délibération
157Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France dans le cadre du plan de stratégie régionale en faveur de l'eau et des milieux aquatiques et humides - Délibération
158Approbation du rapport des représentants de l'assemblée délibérante au Conseil d'administration de la SEMARELP relatif à l'exercice 2019 - Délibération
159Approbation du rapport annuel d'activité de la SEMARELP relatif à l'exercice 2019 - Délibération
160Transformation et création de postes - Délibération
161Actualisation du règlement intérieur des Conseils de quartier - Délibération
162Approbation des nouveaux statuts de la Caisse des Écoles de la ville de Levallois - Délibération
163Convention pluriannuelle de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Avenant n°2 - Délibération
164Renouvellement de la convention de mise à disposition de moyens financiers entre la Ville de Levallois et l'association "Gan Menahem" (gestionnaire de la crèche "Beth Hilel") - Délibération
165Convention entre la ville de Levallois et le département des Hauts-de-Seine pour la numérisation et la réutilisation des archives communales - Délibération