Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
032 | Compte-rendu des décisions municipales dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération | | |
033 | Versement d'une subvention exceptionnelle à la Protection Civile des Hauts-de-Seine en soutien au peuple ukrainien - Délibération | | |
034 | Compte de gestion de l'exercice 2021 - Délibération | | |
035 | Compte administratif de l'exercice 2021 - Délibération | | |
036 | Affectation du résultat 2021 - Délibération | | |
037 | Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l'année 2023 - Délibération | | |
038 | Garantie communale d'un prêt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'OPH Levallois Habitat pour la construction de vingt-quatre logements au 121 rue Aristide Briand - Délibération | | |
039 | Garantie communale d'un prêt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par l'OPH Levallois Habitat pour la construction de seize logements au 11 rue Marius Aufan - Délibération | | |
040 | Garantie communale d'un prêt contracté auprès de La Banque Postale par l'OPH Levallois Habitat dans le cadre de l'acquisition d'un logement au 4 rue Antonin Raynaud - Délibération | | |
041 | Garantie communale d'un prêt contracté auprès de La Banque Postale par l'OPH Levallois Habitat dans le cadre de l'acquisition d'un logement au 56 rue Victor Hugo - Délibération | | |
042 | Versement d'une subvention exceptionnelle à l'OPH Levallois Habitat dans le cadre de l'extension du réseau de vidéo-surveillance relié à la Police municipale de Levallois - Délibération | | |
043 | Attribution de subventions de fonctionnement aux établissements d'enseignement privé sous contrat d'association des communes extérieures - Année scolaire 2021/2022 - Délibération | | |
044 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Sainte-Marie de Levallois - Année scolaire 2022/2023 - Délibération | | |
045 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école nouvelle Emilie Brandt - Année scolaire 2022/2023 - Délibération | | |
046 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Aide et Education - Année scolaire 2022/2023 - Délibération | | |
047 | Délégation de service public en vue de l'exploitation des marchés de détail conclue avec la société Dadoun Père & Fils - Avenant n°6 - Délibération | | |
048 | Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France dans le cadre du Contrat d'Aménagement Régional au titre des opérations d'investissement prévues pour les années 2022,2023 et 2024 - Délibération | | |
049 | Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France au titre du dispositif Plan Vert pour la réalisation d'un bassin écologique au parc de la Planchette - Délibération | | |
050 | Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du stationnement sur voirie et en ouvrage - Acceptation du principe et lancement de la procédure - Délibération modificative - Délibération | | |
051 | Convention tripartite à intervenir entre le SYCTOM, l'Etablissement Public Territorial Paris Ouest la Défense et la Ville autorisant les services techniques (Espaces verts et CTM) à accéder aux déchèteries du Département des Hauts-de-Seine - Délibération | | |
052 | Convention de création d'un service commun de système d'information géographique territorial au sein de l'EPT Paris Ouest la Défense - GéoPold - Délibération | | |
053 | Fusion volontaire des offices publics de l'habitat de Courbevoie, Levallois et Puteaux - Charte de gouvernance et changement de dénomination de l'office absorbant - Délibération | | |
054 | Procédures d'expropriation des terrains sis 116 et 125-127 rue Anatole-France - Protocole d'accord transactionnel à intervenir entre la Ville et les Consorts BOYER-BRUNEAUT - Délibération | | |
055 | Ajustement du tableau des effectifs - Délibération | | |
056 | Création de postes pour le recrutement d'agents saisonniers 2022 - Délibération | | |
057 | Actualisation de la prise en charge des frais de missions et de déplacement - Délibération | | |
058 | Création du Comité Social Territorial commun à la Ville et au CCAS - Délibération | | |
059 | Accord collectif relatif au télétravail - Délibération | | |
060 | Autorisation d'avance de frais pour congés bonifiés - Délibération | | |
061 | Création du nouveau club préados 1 dénommé "L'Atelier" - Délibération | | |
062 | Renouvellement des conventions de mise à disposition hors temps scolaire des gymnases des collèges Danton, Jean-Jaurès et Louis-Blériot entre la ville de Levallois, les collèges et le Conseil départemental des Hauts-de-Seine - Délibération | | |
063 | Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Levallois au profit des collèges Louis-Blériot, Jean-Jaurès et Danton - Délibération | | |
064 | Convention relative à l'organisation de mesures de responsabilisation entre le Collège Danton et la ville de Levallois - Délibération | | |
065 | Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'Association "Orchestre d'Harmonie de Levallois" - Délibération | | |
066 | Actualisation du règlement relatif au fonctionnement des établissements d'accueil de la Petite enfance - Délibération | | |
067 | Adhésion à la centrale d'achat public du Groupement d'Intérêt Public RESAH - Approbation et autorisation de signature du bulletin d'adhésion - Délibération | | |
068 | Convention de groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Levallois en vue de la passation de marchés relatifs à l'entretien des réseaux d'assainissement des bâtiments - Délibération | | |
069 | Convention de groupement de commandes entre la Ville, la Caisse des Ecoles et le Centre Communal d'Action Sociale de Levallois, l'Etablissement Public Territorial Paris Ouest la Défense, ainsi que diverses communes membres et établissements publics locaux qui leurs sont rattachés, en vue de la passation de marchés publics mutualisés - Avenant n°1 - Délibération | | |
070 | Partenariats relatifs au Salon du Roman Historique 2022 - 11ème édition - Délibération | | |
071 | Obtention du label "Ma commune aime lire et faire lire" - Délibération | | |
072 | Convention d'accueil relative au centre de préparation olympique de la ville de Levallois avec Judo Canada - Délibération | | |