Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
119 | Compte-rendu des décisions municipales dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération | | |
120 | Rapport sur la situation en matière de développement durable - Délibération | | |
121 | Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - État d'avancement du plan d'actions - Délibération | | |
122 | Débat d'orientation budgétaire 2022 - Délibération | | |
123 | Subvention communale pour surcharge foncière octroyée par la Ville à l'O.P.H. LEVALLOIS HABITAT pour le conventionnement d'un logement situé dans un immeuble sis 50-56 rue Victor-Hugo - Délibération | | |
124 | Acquisition amiable à titre onéreux de lots de volumes à usage de bureaux sis 2-6 rue Albert-de-Vatimesnil - Délibération | | |
125 | Avenant n°1 à la convention d'intervention foncière tripartite entre la Ville, l'Etablissement Public Territorial Paris Ouest La Défense et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France - Autorisation de signature - Délibération | | |
126 | Ajustement du tableau des effectifs - Délibération | | |
127 | Réévaluation de la valeur faciale des titres-restaurant et attribution à titre provisoire aux agents du Garage municipal - Délibération | | |
128 | Convention de groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Levallois en vue de la passation d'un marché d'assurance relatif à la couverture des risques statutaires - Délibération | | |
129 | Approbation de la Convention France Services entre la Ville et la Préfecture des Hauts-de-Seine - Délibération | | |
130 | Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville et l'Association "Levallois Sporting Club" (LSC) - Délibération | | |
131 | Déploiement du pass numérique - Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt métropolitain - Délibération | | |
132 | Convention de partenariat entre la ville de Levallois et l'IMIE Paris - Délibération | | |
133 | Convention de groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois en vue de la passation de marchés d'acquisition de couches et de produits d'hygiène - Délibération | | |
134 | Convention de groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois en vue de la passation de marchés d'acquisition de livres et diverses fournitures scolaires et d'activités manuelles pour les écoles primaires, les établissements de la petite enfance et les centres de loisirs - Délibération | | |
135 | Approbation du rapport des représentants de l'assemblée délibérante au Conseil d'administration de la Société Anonyme d'Économie Mixte d'Aménagement, de Rénovation et d'Équipement de Levallois (SEMARELP) - Exercice 2020 - Délibération | | |
136 | Approbation du rapport annuel d'activité de la Société Anonyme d'Économie Mixte d'Aménagement, de Rénovation et d'Équipement de Levallois (SEMARELP) - Exercice 2020 - Délibération | | |
137 | Vœu du groupe de la Majorité municipale - Délibération | | |