Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
144 | Budget Principal Ville - Décision budgétaire modificative n°2 - Délibération | | |
145 | Débat d'orientation budgétaire pour 2011 - Délibération | | |
146 | Garantie communale d'un emprunt PLS d'un montant de 349 063 euros pour le financement d'une opération d'acquisition de deux logements PLS par la SA d'HLM LOGIREP 78 rue du Président Wilson à Levallois - Délibération | | |
147 | Garantie communale d'un emprunt PLS d'un montant de 358 740 euros pour le financement d'une opération d'acquisition de deux logements PLS par la SA d'HLM LOGIREP 7-7 bis rue de l'Aspirant Dargent à Levallois - Délibération | | |
148 | Attribution d'une subvention à l'association de gestion de l'Ecole Emilie Brandt pour la réalisation de classes de découverte - Délibération | | |
149 | Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire de l'école maternelle Jean Jaurès pour la réalisation de classes musée - Délibération | | |
150 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école maternelle juive de Levallois - Année scolaire 2010/2011 - Délibération | | |
151 | Accès des enfants du personnel de la SNCF aux structures multi-accueils de la Ville. Convention avec la Société Nationale des Chemins de Fer Français - Délibération | | |
152 | Délibération modificative - Tarifs du Conservatoire - Délibération | | |
153 | Décision de classement du réseau de distribution de froid précisant la zone de desserte et définissant des périmètres de développement prioritaire - Délibération | | |
154 | CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL
BATEAU STATIONNAIRE N° 21311000241 - Délibération | | |
155 | Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - rapport d'activité du SEDIF - Délibération | | |
156 | Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Délibération | | |
157 | Rapport annuel 2009 du délégataire pour la distribution publique d'énergie calorifique sur le périmètre de la ZAC du secteur IX - ZAC du Front de Paris - ZAC Victor Hugo - rapport d'activité de la Société IDEX - Délibération | | |
158 | Rapport annuel 2009 du délégataire pour la distribution publique d'énergie calorifique sur le périmètre de la ZAC du Front de Seine - Rapport d'activité de la Société Levallois Energie Maintenance - Délibération | | |
159 | Rapport d'activité 2009 du Syndicat Intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) - Délibération | | |
160 | Z.A.C. Gustave Eiffel - Remise d'équipements publics à usage de maison de l'enfance et club adolescents au profit de la Ville - Délibération | | |
161 | Z.A.C. Gustave Eiffel - Remise d'un équipement social et technique au profit de la Ville - Délibération | | |
162 | Z.A.C. Gustave Eiffel - Transfert de propriété de biens immobiliers au profit de la SEMARELP - Délibération | | |
163 | Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble situé 49 rue Victor Hugo - Délibération | | |
164 | Acquisition amiable à titre onéreux d'un droit d'occupation de l'aire de stationnement n° 1011 située dans le parking de l'Hôtel de Ville - Délibération | | |
165 | Transformation de postes - Délibération | | |
166 | Adhésion de la ville de Levallois à l'association de l'école de deuxième chance des Hauts-de-Seine
- Délibération | | |
167 | RECONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE BUFFON PRECEDEMMENT DENOMME PAUL BERT PROTOCOLES TRANSACTIONNELS RELATIFS AUX TRAVAUX INDUITS DE LIMMEUBLE SIS 49 RUE CAMILLE PELLETAN A LEVALLOIS
- Délibération | | |
168 | PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF À LACCIDENT AUTOMOBILE DE MONSIEUR FUMEL LE 09 MARS 2010 - Délibération | | |
169 | Convention d'occupation du domaine public de la Ville pour lexploitation de kiosques à journaux - Délibération | | |
170 | Autorisation de signer une convention avec la Maison de retraite 'les Marronniers' pour l'entretien des espaces verts extérieurs - Délibération | | |
171 | Convention type relative à la mise à disposition gracieuse de l'espace permanence aux personnes privées exerçant l'activité d'écrivain public - Délibération | | |