Conseil Municipal du 20 novembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
123Compte-rendu des décisions municipales dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération21/11/202321/11/2023
124Rapport sur la situation en matière de développement durable - Délibération - Annexe21/11/202321/11/2023
125Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - État d'avancement du plan d'actions 2021-2023 et présentation du nouveau plan d'actions 2024-2026 - Délibération - Annexe - Annexe21/11/202321/11/2023
126Approbation des conventions relatives aux offres de concours entre l'Établissement public territorial Paris Ouest La Défense et la ville de Levallois - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe21/11/202321/11/2023
127Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'association "Levallois Communication" - Avenant n°1 - Délibération - Annexe21/11/202321/11/2023
128Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'association "Levallois Culture" - Avenant n°1 - Délibération - Annexe21/11/202321/11/2023
129Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'association "Levallois Sporting Club" (LSC) - Avenant n°2 - Délibération - Annexe21/11/202321/11/2023
130Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles maternelles et élémentaires pour la réalisation de projets d'action pédagogique - Délibération21/11/202321/11/2023
131Attribution d'une subvention d'investissement au Comité des Œuvres Sociales - Délibération21/11/202321/11/2023
132Budget 2023 - Décision modificative n°2 - Délibération - Annexe21/11/202321/11/2023
133Débat d'orientations budgétaires 2024 - Délibération - Annexe21/11/202321/11/2023
134Don de mobilier de médiathèque au profit de la ville de Conches-en-Ouche - Délibération - Annexe21/11/202321/11/2023
135Convention entre la Ville et la société l'Oréal France relative à la mise à disposition des bornes escamotables et des contrôleurs d'accès à la voie pompier située sur le quai Charles Pasqua - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe21/11/202321/11/2023
136Renouvellement de la convention d'occupation du domaine public non routier relative aux équipements d'un réseau de communications électroniques implantés dans les collecteurs d'assainissement départementaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/11/202321/11/2023
137Délégation de service public de mise en fourrière et gardiennage de véhicules automobiles - Autorisation de signature de la convention - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/11/202321/11/2023
138Subvention communale pour surcharge foncière octroyée par la Ville à l'O.P.H. Rives de Seine Habitat contre réservation de logements pour la réalisation d'une opération de logements sociaux au 4 rue Camille Pelletan à Levallois - Délibération - Annexe21/11/202321/11/2023
139Subvention communale pour surcharge foncière octroyée par la Ville à l'O.P.H. Rives de Seine Habitat contre réservation de logements pour l'acquisition de 12 logements LLI auprès de la SA H.L.M. LOGIREP conventionnés PLS au 87bis, 89bis et 89ter rue Edouard Vaillant à Levallois - Délibération - Annexe21/11/202321/11/2023
140Ajustement du tableau des effectifs - Délibération - Annexe21/11/202321/11/2023
141Renouvellement de la convention relative à la mise en œuvre du Forfait Post-Stationnement entre la ville de Levallois et l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) - Délibération - Annexe21/11/202321/11/2023
142Élection des délégués du Conseil municipal à la Commission d'appel d'offres et aux Jurys de concours - Délibération modificative - Délibération21/11/202321/11/2023
143Groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois en vue de la passation de marchés relatifs à l'acquisition de matériel jetable - Délibération - Annexe21/11/202321/11/2023
144Groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois en vue de la passation de marchés relatifs à l'acquisition de matériel médical - Délibération - Annexe21/11/202321/11/2023
145Groupement de commandes entre la Ville, la Caisse des Écoles et le Centre Communal d'Action Sociale de Levallois, en vue de la passation de marchés relatifs aux assurances - Délibération - Annexe21/11/202321/11/2023
146Actualisation du règlement intérieur du Conservatoire Maurice-Ravel de Levallois - Délibération - Annexe21/11/202321/11/2023
147Renouvellement de la convention d'utilisation de l'Orgue de Levallois - Délibération - Annexe21/11/202321/11/2023