Conseil Municipal du 20 juin 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
069Compte-rendu des décisions municipales dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - Annexe21/06/202321/06/2023
070Budget Supplémentaire 2023 - Délibération21/06/202322/06/2023
071Admissions en non-valeur et créances éteintes - Délibération - Annexe21/06/202321/06/2023
072Actualisation des tarifs de la taxe de séjour pour l'année 2024 - Délibération - Annexe21/06/202321/06/2023
073Fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l'année 2024 - Délibération21/06/202321/06/2023
074Contrat de développement entre la ville de Levallois et le Conseil départemental des Hauts-de-Seine pour la période 2023-2025 - Délibération - Annexe21/06/202321/06/2023
075Actualisation du règlement de voirie et de ses annexes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/06/202322/06/2023
076Fixation de la majoration pour frais généraux et frais de contrôle en cas d'intervention d'office par la Ville - Délibération21/06/202321/06/2023
077Renouvellement de la convention entre la ville de Levallois et l'Hôpital Franco-Britannique pour l'entretien des espaces verts - Délibération21/06/202321/06/2023
078Gestion de l'entretien et de la maintenance de la flotte de véhicules "légers" - Approbation et autorisation de signature de la convention avec l'UGAP - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe21/06/202321/06/2023
079Clôture et suppression de la Z.A.C. du Front de Seine à Levallois - Délibération - Annexe21/06/202321/06/2023
080Clôture et suppression de la Z.A.C. Collange à Levallois - Délibération - Annexe21/06/202321/06/2023
081Cession à titre onéreux d'un pavillon à usage d'habitation sis 19 rue Voltaire - Délibération - Annexe21/06/202321/06/2023
082Ajustement du Tableau des effectifs - Délibération - Annexe21/06/202321/06/2023
083Création de postes pour le recrutement d'agents saisonniers 2023 - Délibération21/06/202321/06/2023
084Lignes directrices de gestion des Ressources Humaines - Promotion et valorisation des parcours professionnels 2023 - 2026 - Délibération - Annexe21/06/202321/06/2023
085Rapport Social Unique 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/06/202321/06/2023
086Charte d'engagement contre le gaspillage alimentaire à Levallois - Délibération - Annexe21/06/202321/06/2023
087Eco-trophées des commerçants et artisans - Convention de partenariat entre la Ville, l'Etablissement Public Territorial Paris Ouest La Défense et la Chambre de commerce et d'industrie de la Région Île-de-France au titre de l'année 2023 - Délibération - Annexe21/06/202321/06/2023
088Convention de partenariat relative au déploiement de l'expérimentation de collecte des biodéchets entre la Ville, l'Etablissement public territorial Paris Ouest La Défense et l'association des Amis de la Maison de la Pêche et de la Nature - Délibération - Annexe21/06/202321/06/2023
089Fixation des tarifs du Centre Aquatique de Levallois - Délibération21/06/202321/06/2023
090Convention pluriannuelle d'objectifs et de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et la Société anonyme "Stade Français Paris Saint-Cloud" - Mariannes 92 - Délibération - Annexe21/06/202321/06/2023
091Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville et l'Association "Levallois Sporting Club" (LSC) - Avenant n°1 - Délibération - Annexe21/06/202321/06/2023
092Convention de groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois en vue de la passation de marchés relatifs à l'acquisition de matériels de sport - Délibération - Annexe21/06/202321/06/2023
093Convention de groupement de commandes entre la Ville et le C.C.A.S. de Levallois en vue de la passation de marchés relatifs à la maintenance préventive et corrective des portes, rideaux et barrières automatiques - Délibération - Annexe21/06/202321/06/2023
094Autorisation de signature de la convention de service d'achat centralisé avec le groupement d'intérêt public RESAH relative à la fourniture de solutions de services opérés de télécommunications - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe21/06/202321/06/2023
095Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville, l'Association Héritage et Civilisation et l'Education Nationale - Année scolaire 2023/2024 - Délibération - Annexe21/06/202321/06/2023
096Actualisation du règlement relatif au fonctionnement des établissements d'accueil de la Petite enfance - Délibération - Annexe21/06/202321/06/2023
097Salon du Roman Historique 2023 - Partenariat avec les librairies - Délibération - Annexe21/06/202321/06/2023