Conseil Municipal du 18 novembre 2019




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
111Compte-rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération19/11/2019
112Rapport sur la situation en matière de Développement Durable - Délibération19/11/2019
113Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Délibération19/11/2019
114Débat d'orientations budgétaires 2020 - Délibération19/11/2019
115Attribution d'une subvention au lycée Léonard de Vinci pour un voyage scolaire à Cambridge - Délibération19/11/2019
116Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles maternelles et élémentaires pour la réalisation de projets d'action pédagogique - Délibération19/11/2019
117Demande de subvention auprès du Conseil régional d'Île-de-France dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement en faveur des femmes en difficulté - Délibération19/11/2019
118Adoption du Règlement des Terrasses - Délibération19/11/2019
119Adhésion à la compétence "Infrastructures de charge" du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) - Délibération19/11/2019
120Convention d'occupation du domaine public du 10 avril 2017 concédée à la Société MEDIAKIOSK - Avenant n°1 - Délibération19/11/2019
121Approbation du rapport des représentants de l'assemblée délibérante au Conseil d'administration de la SEMARELP relatif à l'exercice 2018 - Délibération19/11/2019
122Approbation du rapport annuel d'activité de la SEMARELP relatif à l'exercice 2018 - Délibération19/11/2019
123Délimitation unilatérale partielle d'une parcelle appartenant au domaine public communal sise 4 à 10 avenue Georges-Pompidou cadastrée section D n°132 - Délibération19/11/2019
124Bornage et reconnaissance de limite d'une parcelle sise 15 à 21 rue Baudin cadastrée section D n°123 - Délibération19/11/2019
125Bornage et délimitation partiels de parcelles sises 2 à 10 boulevard du Fort-de-Vaux à Paris cadastrées sections CA n°28 et AD n°5 - Délibération19/11/2019
126Ensemble immobilier sis Place Henri-Barbusse 19 rue Gabriel-Péri/28bis rue Carnot - Assemblées générales de copropriété - Approbation du mandat de représentation concernant les lots 3 à 5 - Délibération19/11/2019
127Révision du tableau des effectifs - Délibération19/11/2019
128Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - Délibération19/11/2019
129Indemnité de Départ Volontaire - Délibération19/11/2019
130Convention de mise à disposition d'un local communal entre la ville de Levallois et l'Union syndicale Force Ouvrière - Délibération19/11/2019
131Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'association "Levallois Sporting Club" (LSC) - Avenant n°1 - Délibération19/11/2019
132Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'association "Levallois Découvertes" - Avenant n°1 - Délibération19/11/2019
133Convention de partenariat entre la ville de Levallois et le groupe Studyrama - Délibération19/11/2019
134Convention de partenariat entre la ville de Levallois et la société BUZIC pour l'organisation d'un salon du vinyle - Délibération19/11/2019
135Convention de groupement de commandes en vue de la passation de marchés relatifs à l'acquisition de matériel jetable pour la Ville et la Caisse des Ecoles de Levallois - Délibération19/11/2019
136Convention de groupement de commandes en vue de la passation de marchés relatifs à l'acquisition de matériel médical pour la Ville et la Caisse des Ecoles de Levallois - Délibération19/11/2019
137Changement de dénomination du parc Collange en parc des cinq continents Jacques-Chirac - Délibération19/11/2019
138Prise en charge des frais de renouvellement de la concession décennale de Philippe JOSSE dit Barberousse - Délibération19/11/2019