Conseil Municipal du 17 février 2022




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
001Élection d'un Adjoint au Maire - Délibération
002Désignation d'un délégué du Conseil municipal au Conseil d'administration du Levallois Sporting Club (LSC) - Délibération modificative - Délibération
003Attribution de la protection fonctionnelle - Délibération
004Compte-rendu des décisions municipales dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération
005Renouvellement de garanties d'emprunt à l'endroit de l'Office Public Départemental de l'Habitat Hauts-de-Seine Habitat - délibération modificative - Délibération
006Attribution de subventions municipales aux associations - Délibération
007Fixation des montants de la participation des familles aux activités périscolaires et extrascolaires - Délibération
008Recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant - Rapport annuel 2021 - Délibération
009Commission Communale pour l'Accessibilité - Rapport annuel 2021 - Délibération
010Cession d'un ensemble de locaux à usage de bureaux sis 29 rue Paul-Vaillant-Couturier / 134 rue Danton (lots n°149, 154, 156 et 159) - Délibération
011Tableau des effectifs au 1er janvier 2022 - Délibération
012Ajustement du tableau des effectifs - Délibération
013Convention-type relative à la mise à disposition de la ville de Levallois d'un chien affecté à la Police municipale - Délibération
014Mise en place du dispositif de prise en charge des frais de garde des élus - Délibération
015Désignation d'un membre aux Commissions municipales - Délibération modificative - Délibération
016Désignation d'un délégué du Conseil municipal au Conseil d'administration du Comité des Œuvres Sociales du personnel communal - Délibération modificative - Délibération
017Désignation du délégué du Conseil municipal à l'Association "Levallois Découvertes" - Délibération modificative - Délibération
018Désignation d'un délégué du Conseil municipal au Conseil d'administration de la Maison de retraite "Les Marronniers" - Délibération modificative - Délibération
019Désignation du délégué du Conseil municipal au Conseil de la Vie Sociale de la Maison de retraite "Les Marronniers" - Délibération modificative - Délibération
020Désignation d'un délégué du Conseil municipal à l'Association de Services à Domicile de Levallois - Délibération modificative - Délibération
021Désignation d'un délégué du Conseil municipal à la Commission Consultative sur l'Énergie instituée par la Métropole du Grand Paris - Délibération
022Attribution d'une subvention au lycée Léonard de Vinci pour un séjour culturel et linguistique dans le Lot-et-Garonne - Délibération
023Demandes de subventions auprès de la DRAC et de la SOFIA dans le cadre du Salon du Roman Historique de Levallois 2022 - 11ème édition - Délibération
024Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Levallois et l'association "Académie Chorale d'Ile-de-France" - Délibération
025Convention de partenariat relative au déploiement du programme Watty dans les écoles - Années scolaires 2021/2022 et 2022/2023 - Délibération
026Eco Trophées des commerçants et artisans - Convention de partenariat entre la Ville, l'Etablissement Public Territorial Paris Ouest La Défense et la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Région Île-de-France - Délibération
027Convention de groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Ecoles de Levallois pour l'acquisition de fournitures administratives - Délibération
028Convention de groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Ecoles de Levallois en vue de la passation de marchés relatifs à l'acquisition de mobiliers - Délibération
029Convention de groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Ecoles de Levallois en vue de la passation d'un marché de fourniture de repas pour les structures de la petite enfance - Délibération
030Convention de groupement de commandes en vue de la passation de marchés relatifs aux prestations de traiteur pour la Ville, la Caisse des Ecoles de Levallois et l'association Levallois Culture - Délibération
031Demande de dérogation au repos dominical de la société SIVAM LEVALLOIS BY AUTOSPHÈRE (LEXUS) - Délibération