Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
001 | Élection d'un Adjoint au Maire - Délibération | | |
002 | Désignation d'un délégué du Conseil municipal au Conseil d'administration du Levallois Sporting Club (LSC) - Délibération modificative - Délibération | | |
003 | Attribution de la protection fonctionnelle - Délibération | | |
004 | Compte-rendu des décisions municipales dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération | | |
005 | Renouvellement de garanties d'emprunt à l'endroit de l'Office Public Départemental de l'Habitat Hauts-de-Seine Habitat - délibération modificative - Délibération | | |
006 | Attribution de subventions municipales aux associations - Délibération | | |
007 | Fixation des montants de la participation des familles aux activités périscolaires et extrascolaires - Délibération | | |
008 | Recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant - Rapport annuel 2021 - Délibération | | |
009 | Commission Communale pour l'Accessibilité - Rapport annuel 2021 - Délibération | | |
010 | Cession d'un ensemble de locaux à usage de bureaux sis 29 rue Paul-Vaillant-Couturier / 134 rue Danton (lots n°149, 154, 156 et 159) - Délibération | | |
011 | Tableau des effectifs au 1er janvier 2022 - Délibération | | |
012 | Ajustement du tableau des effectifs - Délibération | | |
013 | Convention-type relative à la mise à disposition de la ville de Levallois d'un chien affecté à la Police municipale - Délibération | | |
014 | Mise en place du dispositif de prise en charge des frais de garde des élus - Délibération | | |
015 | Désignation d'un membre aux Commissions municipales - Délibération modificative - Délibération | | |
016 | Désignation d'un délégué du Conseil municipal au Conseil d'administration du Comité des Œuvres Sociales du personnel communal - Délibération modificative - Délibération | | |
017 | Désignation du délégué du Conseil municipal à l'Association "Levallois Découvertes" - Délibération modificative - Délibération | | |
018 | Désignation d'un délégué du Conseil municipal au Conseil d'administration de la Maison de retraite "Les Marronniers" - Délibération modificative - Délibération | | |
019 | Désignation du délégué du Conseil municipal au Conseil de la Vie Sociale de la Maison de retraite "Les Marronniers" - Délibération modificative - Délibération | | |
020 | Désignation d'un délégué du Conseil municipal à l'Association de Services à Domicile de Levallois - Délibération modificative - Délibération | | |
021 | Désignation d'un délégué du Conseil municipal à la Commission Consultative sur l'Énergie instituée par la Métropole du Grand Paris - Délibération | | |
022 | Attribution d'une subvention au lycée Léonard de Vinci pour un séjour culturel et linguistique dans le Lot-et-Garonne - Délibération | | |
023 | Demandes de subventions auprès de la DRAC et de la SOFIA dans le cadre du Salon du Roman Historique de Levallois 2022 - 11ème édition - Délibération | | |
024 | Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Levallois et l'association "Académie Chorale d'Ile-de-France" - Délibération | | |
025 | Convention de partenariat relative au déploiement du programme Watty dans les écoles - Années scolaires 2021/2022 et 2022/2023 - Délibération | | |
026 | Eco Trophées des commerçants et artisans - Convention de partenariat entre la Ville, l'Etablissement Public Territorial Paris Ouest La Défense et la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Région Île-de-France - Délibération | | |
027 | Convention de groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Ecoles de Levallois pour l'acquisition de fournitures administratives - Délibération | | |
028 | Convention de groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Ecoles de Levallois en vue de la passation de marchés relatifs à l'acquisition de mobiliers - Délibération | | |
029 | Convention de groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Ecoles de Levallois en vue de la passation d'un marché de fourniture de repas pour les structures de la petite enfance - Délibération | | |
030 | Convention de groupement de commandes en vue de la passation de marchés relatifs aux prestations de traiteur pour la Ville, la Caisse des Ecoles de Levallois et l'association Levallois Culture
- Délibération | | |
031 | Demande de dérogation au repos dominical de la société SIVAM LEVALLOIS BY AUTOSPHÈRE (LEXUS) - Délibération | | |