Conseil Municipal du 16 juillet 2020




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
088Compte-rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération
089Compte de gestion de l'exercice 2019 - Délibération
090Compte administratif de l'exercice 2019 - Délibération
091Affectation du résultat 2019 - Délibération
092Renouvellement de garanties d'emprunt à l'endroit de l'Office Départemental de l'Habitat Hauts-de-Seine Habitat - Délibération
093Renouvellement de garanties d'emprunt à l'endroit de la SA d'HLM Logirep - Délibération
094Contrat de développement entre la ville de Levallois et le Conseil départemental des Hauts-de-Seine pour la période 2020-2022 - Délibération
095Renouvellement de la convention avec l'Office Public de l'Habitat "Levallois Habitat" pour l'entretien de ses espaces verts - Délibération
096Création des commissions municipales et désignation de leurs membres - Délibération
097Désignation des représentants du Conseil municipal et des Associations locales au sein de la Commission consultative des services publics locaux - Délibération
098Désignation des délégués du Conseil municipal au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole - Délibération
099Désignation d'un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d'administration du GIP Maison de l'Emploi, de la Formation et des Entreprises - Rives de Seine - Délibération
100Désignation des délégués du Conseil municipal à l'Association Intercommunale Partenaires pour l'Emploi - Mission Locale - Rives de Seine - Délibération
101Désignation des délégués du Conseil municipal aux Conseils d'administration des collèges Jean-Jaurès, Danton, Louis-Blériot et du lycée Léonard-de-Vinci - Délibération
102Désignation d'un délégué du Conseil municipal dans un Etablissement d'enseignement privé du premier degré sous contrat d'association - Ecole Emilie-Brandt - Délibération
103Désignation d'un délégué du Conseil municipal dans les Etablissements d'enseignement privé sous contrat d'association - Ecole Sainte Marie et Collège Saint Justin (OGEC) - Délibération
104Désignation des délégués du Conseil municipal et des personnalités qualifiées au Conseil d'administration de la Maison de retraite ' Les Marronniers ' - Délibération
105Désignation d'un délégué du Conseil municipal au Conseil de la Vie Sociale de la Maison de retraite ' Les Marronniers ' - Délibération
106Désignation d'un délégué du Conseil municipal au Conseil de la Vie Sociale de l'externat Médico-pédagogique sis 7 avenue de l'Europe à Levallois - Délibération
107Désignation des délégués du Conseil municipal à l'Association de Services à Domicile de Levallois - (A.S.D.L.) - Délibération
108Désignation des délégués du Conseil municipal au Conseil d'administration de l'Association des Amis de la Maison de la Pêche et de la Nature de Levallois - Délibération
109Désignation des délégués du Conseil municipal au Conseil d'administration de l'association "Orchestre d'harmonie de Levallois" - Délibération
110voeu du groupe de la Majorité municipale - Délibération