Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
001 | compte rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122.22 et L.2122.23 du code général des collectivités territoriales - Délibération | | |
002 | Subvention exceptionnelle à la Fondation de France à la suite du séisme en Haïti - Délibération | | |
003 | Subvention exceptionnelle à l'association 'copains d'Egypte' - Délibération | | |
004 | convention de mise à disposition de moyens financiers entre la ville de levallois et l'association 'premiers pas' - Délibération | | |
005 | Participation aux frais de scolarité des enfants Levalloisiens. Convention entre la Ville de Levallois et l'Ecole OHR KITOV (SINAI) - Année scolaire 2009/2010 - Délibération | | |
006 | Fixation des tarifs d'inscription au conservatoire municipal - Délibération | | |
007 | Fixation des tarifs d'inscription à l'espace culturel 'l'Escale' - Délibération | | |
008 | Modification du tarif des vacations funéraires - Délibération | | |
009 | Garantie communale de deux emprunts d'un montant total de 1 515 590 euros pour le financement d'une opération de construction de 15 logements sociaux par la SA d'HLM LOGIREP 22 rue Rivay à Levallois. - Délibération | | |
010 | Garantie communale d'un emprunt complémentaire PLS d'un montant de 489 694 euros pour le financement d'une opération de construction de 15 logements sociaux par la SA d'HLM LOGIREP 22 rue Rivay à Levallois. - Délibération | | |
011 | Garantie communale de deux emprunts d'un montant total de 2 328 094 euros pour le financement d'une opération de construction de 19 logements sociaux par la SA d'HLM LOGIREP 11 rue Voltaire et 77-79 rue Chaptal à Levallois. - Délibération | | |
012 | Garantie communale d'un emprunt complémentaire PLS d'un montant de 1 035 844 euros pour le financement d'une opération de construction de 19 logements sociaux par la SA d'HLM LOGIREP 11 rue Voltaire et 77-79 rue Chaptal à Levallois. - Délibération | | |
013 | Délégation de service public pour la gestion du Centre Aquatique de Levallois - Interruption de la procédure - Délibération | | |
014 | CESSION DE VEHICULES MUNICIPAUX ET MISE A JOUR DE L'INVENTAIRE DU PATRIMOINE COMMUNAL - Délibération | | |
015 | Vente d'un terrain sis 11 rue Voltaire - 77/79 rue Chaptal pour la réalisation de 19 logements sociaux - Délibération | | |
016 | Acquisition amiable à titre onéreux d'un appartement sis 49 rue Victor Hugo (lot n° 7) - Délibération | | |
017 | Acquisition amiable à titre onéreux d'une bande de terrain issue d'une division de parcelle sise 22 rue Paul Vaillant Couturier (lot B) - Délibération | | |
018 | 22 rue Rivay - Bail emphytéotique administratif avec la S.A. d'H.L.M. LOGIREP pour la réalisation d'un immeuble de 15 logements sociaux - Délibération | | |
019 | Transformation de postes - Délibération | | |
020 | - Délibération | | |
021 | Application des dispositions du décret relatif à la prime de service et de rendement - Délibération | | |
022 | Applicationdes dispositions du décret relatif à l'indemnité de départ volontaire dans la fonction publique territoriale - Délibération | | |
023 | Caisse des Ecoles de la Commune de Levallois. Adoption des statuts modifiés - Délibération | | |
024 | Soutien aux centres de loisirs municipaux pour l'organisation d'activités sportives en 2009. Convention entre le Département des Hauts-de-Seine et la Ville de Levallois - Délibération | | |
025 | Approbation et autorisation de signature d'un contrat de résidence avec une compagnie théâtrale - Délibération | | |
026 | Hygiène et dépistage bucco-dentaire. Convention avec le Centre d'Etudes et de Recherches en Epidémiologie-Prévention (CEREP) - Année scolaire 2009/2010 - Délibération | | |
027 | - Délibération | | |
028 | Désignation de trois délégués du Conseil municipal à l'association intercommunale «PARTENAIRES POUR LEMPLOI MISSION LOCALE» - Délibération | | |
029 | Désignation d'un membre du Conseil municipal au sein d'une commission municipales - Délibération | | |