Conseil Municipal du 14 juin 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
052Compte-rendu des décisions municipales dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération
053Compte de gestion de l'exercice 2020 - Délibération
054Compte administratif de l'exercice 2020 - Délibération
055Affectation du résultat 2020 - Délibération
056Prolongation de l'exonération temporaire des redevances d'occupation du domaine public relatives aux terrasses et contre-terrasses - Délibération
057Attribution de subventions de fonctionnement aux établissements d'enseignement privé sous contrat d'association des communes extérieures pour l'année scolaire 2020/2021 - Délibération
058Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Aide & Éducation - Année scolaire 2020/2021 - Délibération
059Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Aide et Education - Année scolaire 2021/2022 - Délibération
060Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Sainte-Marie - Année scolaire 2021/2022 - Délibération
061Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Nouvelle Émilie-Brandt - Année scolaire 2021/2022 - Délibération
062Versement de la cotisation à l'Ordre National des Architectes - Délibération
063Conventions de délégation de service public relatives au stationnement - Avenants aux conventions pour la gestion de divers parcs publics et du stationnement sur voirie - Délibération
064Approbation de la modification des statuts de LEVAPARC - Délibération
065Nettoyage des locaux et de la vitrerie de divers bâtiments municipaux de la ville de Levallois - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération
066Rémunération des professionnels de santé et des personnels administratifs intervenant au centre de vaccination - Délibération modificative - Délibération
067Création de postes pour le recrutement d'agents saisonniers 2021 - Délibération
068Transformation, création et suppression de postes - Délibération
069Participation de la ville de Levallois au dispositif "Pass Culture" - Délibération
070Renouvellement de la convention de mise à disposition de moyens à titre gracieux entre la ville de Levallois et l'Institut Médico-Educatif SISS APPEDIA - Délibération
071Convention de groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Levallois en vue de la passation de marchés portant sur la maintenance préventive, corrective et l'installation de systèmes de sécurité incendie et de sûreté dans divers bâtiments - Délibération