Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
003 | Compte-rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération | | |
004 | Budget primitif 2015 - budget principal Ville - Délibération | | |
005 | Budget primitif 2015 - budget annexe de l'assainissement - Délibération | | |
006 | Garantie communale d'un prêt obtenu par la Société Vilogia auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour une opération de construction de trois logements PLS sis 91 rue Edouard Vaillant à Levallois - correctif - Délibération | | |
007 | Garantie communale d'un prêt obtenu par Hauts-de-Seine Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour une opération de construction de douze logements PLS sis 49 rue Victor Hugo à Levallois - Délibération | | |
008 | Fixation de redevances d'occupation temporaire du domaine public - Délibération | | |
009 | Fixation des montants de la participation des familles à l'aide aux devoirs - Délibération | | |
010 | Fixation des montants de la participation des familles aux études dirigées - Délibération | | |
011 | Fixation des montants de la participation des familles aux activités de la Ruche - Délibération | | |
012 | Fixation de la participation aux frais de scolarité intercommunaux des écoles publiques - Année scolaire 2015/2016 - Délibération | | |
013 | Fixation de la participation aux dépenses de fonctionnement (frais de scolarité intercommunaux) des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association des communes extérieures - Année scolaire 2015/2016 - Délibération | | |
014 | Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens fréquentant des écoles privées sous contrat d'association de Neuilly-sur-Seine - Année scolaire 2014/2015 - Délibération | | |
015 | Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens - Convention entre la Ville de Levallois et l'école Yaguel Yaacov - Année scolaire 2014/2015 - Délibération | | |
016 | Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens - Convention entre la ville de Levallois et l'école Ohr Kitov - Année scolaire 2014/2015 - Délibération | | |
017 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école maternelle juive de Levallois - Année scolaire 2014/2015 - Délibération | | |
018 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Sainte-Marie - Année scolaire 2015/2016 - Délibération | | |
019 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Emilie Brandt - Année scolaire 2015/2016 - Délibération | | |
020 | Festival Ptit Clap de Levallois - Demande de subvention auprès de la Direction départementale de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine - Année 2015 - Délibération | | |
021 | Versement de la cotisation annuelle à l'Ordre National des Architectes - Délibération | | |
022 | Délégation de service public pour la gestion, l'exploitation de la production, le transport et la distribution d'énergie calorifique sur le territoire de la ville de Levallois - convention tripartite - Délibération | | |
023 | Conventions de délégation de service public relatives au stationnement - avenants portant modifications tarifaires - Délibération | | |
024 | Délégation de service public pour la gestion de deux parcs publics de stationnement situés rue Jules Guesde et Place du 8 mai 1945 - Principe de la délégation et autorisation de lancement de la procédure - Délibération | | |
025 | Mise en place d'un dispositif commun SIPPEREC-SIGEIF dans le cadre de la troisième période nationale des certificats d'économie d'énergie - Délibération | | |
026 | Approbation de l'adhésion de la commune de Chennevières-sur-Marne au SIGEIF - Délibération | | |
027 | Retrait du groupement de commandes du SIPPEREC pour les fournitures et services en matière de Systèmes d'Information Géographique - Délibération | | |
028 | SIPPEREC - Adhésion à la compétence "Développement des énergies renouvelables" - Délibération | | |
029 | Approbation de la convention avec le SIPPEREC relative à la mise à disposition de l'équipement photovoltaïque du Groupe scolaire Buffon - Délibération | | |
030 | Adhésion de la Ville au marché du SYELOM relatif à l'enlèvement, au transport et à la valorisation des déchets diffus spécifiques (DDS) - Délibération | | |
031 | Renouvellement de la convention avec l'Office Public de l'Habitat de Levallois pour l'entretien de ses espaces publics - Délibération | | |
032 | Demande de subventions pour les travaux d'espaces verts et de récupération des eaux pluviales de la ZAC Collange - Phase 2 - Délibération | | |
033 | Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la mise à disposition et Approbation du dossier - Délibération | | |
034 | Déclassement du domaine public communal du terrain sis 11-13 rue Vergniaud - Délibération | | |
035 | Vente d'un ensemble immobilier sis 11-13 rue Vergniaud - Autorisation de déposer un permis de démolir et un permis de construire - Délibération | | |
036 | Vente d'un terrain sis 21-23 rue Anatole France pour la réalisation de 21 logements sociaux et autorisation de déposer un permis de démolir et un permis de construire - Délibération | | |
037 | Vente d'un appartement sis 94 rue Anatole France (lots n° 4, 26 et 29) - Délibération | | |
038 | Transformation de poste - Délibération | | |
039 | Fixation d'un montant de rémunération pour les vacataires du Centre Aquatique de Levallois - Délibération | | |
040 | Approbation d'un protocole transactionnel en matière de ressources humaines - Délibération | | |
041 | Interventions sur le thème du tabac pour les élèves des classes de CM2 - Renouvellement de la convention entre la ville de Levallois et le Comité départemental contre les maladies respiratoires des Hauts-de-Seine - Année scolaire 2014/2015 - Délibération | | |
042 | Convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Délibération | | |
043 | Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'association "Académie chorale d'Ile-de-France" (ACIDF) - Délibération | | |
044 | Convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et l' "Association de Services à Domicile de Levallois" (ASDL) - Délibération | | |
045 | Convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et l'association "Comité des Œuvres Sociales" (COS) - Délibération | | |
046 | Convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et l'association "Levallois Information" - Délibération | | |
047 | Convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et l'association "Photo club" - Délibération | | |
048 | Convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et "Paris Levallois Association" (PLA) - Délibération | | |
049 | Festival Ptit Clap de Levallois - Conventions de partenariat - Délibération | | |
050 | Festival Ptit Clap de Levallois - Remises de Prix aux lauréats des concours - Délibération | | |