Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Budget primitif 2012 - Budget principal Ville - Délibération | | |
| Budget primitif 2012 - Budget annexe de l'Assainissement - Délibération | | |
| Admission en non valeur de produits irrecouvrables sur exercices antérieurs - Budget Ville - Délibération | | |
| Convention de groupement de commandes entre la Ville et le C.C.A.S. de Levallois pour la passation d'un appel d'offres relatif à la couverture des risques statutaires - Délibération | | |
| Autorisation de déposer un permis de démolir pour limmeuble sis 123 rue Jean Jaures - Délibération | | |
| Spectacle de théâtre sur le thème des accidents domestiques - Convention entre la ville de Levallois et la compagnie Double Z - Année scolaire 2011/2012 - Délibération | | |
| Budget principal Ville - Décision modificative n° 2 - Délibération | | |
| Consultation publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement - Société HOLCIM BETONS SAS - Avis du Conseil Municipal - Délibération | | |
| Délégation de Service Public en vue de lexploitation des marchés de détails - Principe de la délégation et approbation du lancement de la procédure - Délibération | | |
| Participation aux frais de scolarisation adaptée des enfants handicapés levalloisiens - Convention entre la ville de Levallois et l'association 'Votre Ecole Chez Vous' - Année scolaire 2011/2012 - Délibération | | |
| Dérogation au principe du repos hebdomadaire Société 'la maille souple' pour son établissement 'Petit Bateau' - Avis du Conseil municipal - Délibération | | |
| Convention de groupement de commandes entre la Ville, la Caisse des Écoles de Levallois et les associations Levallois Culture et Levallois Sporting Club, en vue de la conclusion de marchés relatifs à lacquisition de matériel jetable - Délibération | | |
| Rapport d'activité du syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) pour l'année 2010
- Délibération | | |
| Transformation de postes - Délibération | | |
| Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens - Convention entre la ville de Levallois et l'école YAGUEL YAACOV - Année scolaire 2011/2012 - Délibération | | |
| Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne pour l'année 2010 - Délibération | | |
| Acquisition amiable à titre onéreux d'un droit d'occupation de l'aire de stationnement
n° 1013 située dans le parking de l'Hôtel de Ville - Délibération | | |
| Délégation de Service Public pour la mise en fourrière et le gardiennage de véhicules automobiles - Principe de la délégation et approbation du lancement de la procédure - Délibération | | |
| Désignation de deux membres du Conseil municipal au sein de deux commissions municipales
- Délibération | | |