Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
001 | Election d'un Adjoint au Maire - Délibération | | |
002 | Compte-rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération | | |
003 | Garantie communale d'un prêt contracté auprès d'ARKEA Banque par la Société Levaparc dans le cadre de la réhabilitation du parc horodateurs de Levallois - Délibération | | |
004 | Restructuration de l'actionnariat de Levallois Habitat au profit de la Ville - Délibération | | |
005 | Approbation d'un protocole d'accord relatif aux travaux de remise en état de l'immeuble sis 120 rue Jean-Jaurès - Délibération | | |
006 | Refonte des droits d'occupation des terrasses et étalages sur le domaine public communal - Délibération | | |
007 | Actualisation de la longueur de voirie classée dans le domaine public communal - Délibération | | |
008 | Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial pour l'établissement d'une rampe de mise à l'eau - Délibération | | |
009 | Approbation de la convention tripartite SIPPEREC - SIGEIF - Ville relative à la valorisation des certificats d'économies d'énergie - Délibération | | |
010 | Cession du terrain d'assiette du bail à construction portant sur l'ensemble immobilier sis 4 rue Antonin-Raynaud - Délibération | | |
011 | Succession PETITJEAN - Don des biens mobiliers de l'appartement sis 7 place Jean-Zay - Délibération | | |
012 | Transformation de postes - Délibération | | |
013 | Indemnité compensatrice de la hausse de la CSG dans la Fonction Publique - Délibération | | |
014 | Désignation de membres aux commissions municipales - Délibération modificative - Délibération | | |
015 | Désignation d'un membre du Conseil municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale - Délibération modificative - Délibération | | |
016 | Désignation d'un membre du Conseil municipal au Conseil d'administration de la Caisse des Écoles - Délibération modificative - Délibération | | |
017 | Désignation des délégués du Conseil municipal aux Conseils d'administration des collèges Louis-Blériot et Jean-Jaurès - Délibération modificative - Délibération | | |
018 | Désignation d'un membre du Conseil municipal à l'Association de Services à Domicile de Levallois - Délibération modificative - Délibération | | |
019 | Conventions de partenariat dans le cadre du Festival Ptit Clap 2018 - Délibération | | |
020 | Conventions de partenariat relatives à l'organisation du Salon du Roman Historique de Levallois - 2018 - Délibération | | |
021 | Demande de subvention auprès du Centre National du Livre (CNL) dans le cadre du Salon du Roman Historique de Levallois - 2018 - Délibération | | |
022 | Approbation d'une subvention octroyée par la Société Française des Intérêts des Auteurs de l'Écrit (SOFIA) dans le cadre du Salon du Roman Historique de Levallois - 2018 - Délibération | | |
023 | Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'Association "Levallois Sporting Club" (LSC) - Avenant n°2 - Délibération | | |
024 | Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'Association "Comité des Œuvres Sociales" (COS) - Délibération | | |
025 | Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec l'agence locale de l'énergie et du climat de l'établissement public territorial POLD - Délibération | | |