Conseil Municipal du 09 juillet 2020




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
064Élection des délégués du conseil municipal à la commission d'appel d'offres et aux jurys de concours - Délibération
065Élection des délégués du conseil municipal à la commission d'attribution des contrats de concession - Délibération
066Élection des délégués du conseil municipal à une commission spécifique permanente dans le cadre des mises en concurrence - Délibération
067Élection des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du centre communal d'action sociale - Délibération
068Désignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration de la caisse des écoles - Délibération
069Désignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du comité des œuvres sociales du personnel communal - Délibération
070Désignation des délégués du Conseil municipal au Conseil d'administration de la Société Anonyme d'Économie Mixte d'Aménagement, de Rénovation et d'Équipement de Levallois (SEMARELP) et fixation de la rémunération - Délibération
071Désignation des délégués du Conseil municipal au sein de la Société d'Économie Mixte Locale LEVAPARC et fixation de la rémunération - Délibération
072Proposition de désignation des administrateurs de l'Office Public de l'Habitat de Levallois - Délibération
073Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil d'administration de l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat de l'EPT "Paris Ouest La Défense" - Délibération
074Désignation de deux délégués à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de l'Établissement public territorial "Paris Ouest La Défense" - Délibération
075Désignation de représentants municipaux à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) instituée avec la Métropole du Grand Paris - Délibération
076Élection des délégués du Conseil municipal au Comité d'administration du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) - Délibération
077Élection des délégués du Conseil municipal au Comité d'administration du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile-de-France (SIGEIF) - Délibération
078Élection des délégués du Conseil municipal au Comité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Électricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) - Délibération
079Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs - Délibération
080Constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs - Délibération
081Désignation des délégués du Conseil municipal au Conseil d'administration du Levallois Sporting Club (LSC) - Délibération
082Désignation des délégués du Conseil municipal à l'Association 'Levallois Culture' - Délibération
083Désignation du délégué du Conseil municipal à l'Association 'Levallois Découvertes' - Délibération
084Désignation des délégués du Conseil municipal à l'Association 'Levallois Communication' - Délibération
085Délégation du Conseil municipal en vertu des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération
086Indemnité de fonctions des élus - Délibération
087Formation des élus municipaux - Délibération