Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
001 | compte rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122.22 et L.2122.23 du code général des collectivités territoriales - Délibération | | |
002 | Budget Principal Ville - Décision budgétaire modificative n°1 - Délibération | | |
003 | Attribution d'une subvention à l'Association de Gestion de l'Ecole Emilie Brandt pour la réalisation de classes de découvertes - Délibération | | |
004 | ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA COOPERATIVE SCOLAIRE DE L'ECOLE PRIMAIRE MAURICE RAVEL POUR LE FINANCEMENT D'UN PROJET CULTUREL - Délibération | | |
005 | Réforme des tarifs de vacations funéraires - Délibération | | |
006 | Fixation des tarifs de vente de denrées aux cafétarias du Conservatoire et de l'Escale - Délibération | | |
007 | Fixation des tarifs d'inscription au Conservatoire municipal - Délibération | | |
008 | Fixation des tarifs d'inscription à l'espace culturel 'l'Escale' - Délibération | | |
009 | DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES HAUTS-DE-SEINE POUR L'ACQUISITION D'UN CLAVECIN - Délibération | | |
010 | Demande de subvention pour les travaux d'espaces verts et de récupération des eaux pluviales de la ZAC Collange - phase 1 - Délibération | | |
011 | Avenant à la convention d'avances temporaires de trésorerie - Opérations d'aménagement 'Gustave Eiffel', 'Front de Seine' et 'Collange' - Délibération | | |
012 | ZAC GUSTAVE EIFFEL - Compte rendu annuel à la collectivité pour l'année 2008 - Délibération | | |
013 | ZAC FRONT DE SEINE- Compte rendu annuel à la Collectivité pour l'année 2008 - Délibération | | |
014 | ZAC COLLANGE - Compte rendu annuel à la Collectivité pour l'année 2008 - Délibération | | |
015 | Délégation de service public relative à la mise en oeuvre, à lexploitation et la commercialisation dun réseau de production et de transport de froid sur la ville de Levallois - Autorisation de signature de la convention - Délibération | | |
016 | Organisation de classes de découverte - Année scolaire 2009-2010 - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés. - Délibération | | |
017 | Maintenance et entretien des installations techniques des fontaines - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération | | |
018 | Entretien, fourniture et installation de bornes fixes, rétractables et automatiques - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération | | |
019 | Travaux de maintenance et travaux divers sur les installations déclairage public et de signalisation lumineuse tricolore - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché. - Délibération | | |
020 | Acquisition de bancs et cendriers - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération | | |
021 | Acquisition et entretien de matériels horticoles - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération | | |
022 | Entretien des espaces verts de la Place de Verdun, du Lycée Léonard de Vinci et de divers bâtiments municipaux - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération | | |
023 | Marché de blanchissage et de nettoyage de linge autorisation de lancer la procédure et de signer les marchés. - Délibération | | |
024 | Acquisition et maintenance de photocopieurs - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération | | |
025 | Travaux daménagement de salles déquipement collectif et dun parc public de stationnement sis 73 rue Anatole France et 3/5 place du général Leclerc Avenants n°3 aux marchés conclus avec les sociétés 3J CONSTRUCTIONS, M.C.F.E., TREUIL MENUISERIE BÂTIMENT et SCIERP - Délibération | | |
026 | Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France - Sigeif - Adhésion de la commune de Jouy-en-Josas (Yvelines) - Délibération | | |
027 | Demande de prorogation des effets de la déclaration d'utilité publique concernant l'immeuble sis 15 rue Bellanger (angle 48 rue Pierre Brossolette) - Délibération | | |
028 | Résiliation amiable anticipée du bail emphytéotique portant sur des locaux à usage de parkings et de station-service sis 11 bis - 19 place Henri Barbusse - Délibération | | |
029 | Indemnité d'éviction commerciale d'un fonds de commerce sis 91 rue Aristide Briand (en attente de confirmation) - Délibération | | |
030 | Transformation de postes - Délibération | | |
031 | Modification du règlement intérieur - Délibération | | |
032 | PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF AU DÉGÂT DES EAUX DU 15 JANVIER 2008 AU NOUVEAU CONSERVATOIRE SITUE 31-33 RUE GABRIEL PÉRI A LEVALLOIS - Délibération | | |
033 | Participation aux frais de scolarisation adaptée des enfants handicapés levalloisiens. Convention entre la Ville de Levallois et l'Association 'Votre Ecole chez Vous' - Année scolaire 2008/2009 - Délibération | | |
034 | Approbation de la Convention à conclure entre la Ville et la Préfecture des Hauts-de-Seine relative à la mise en dépôt de quatre stations fixes d'enregistrement des demandes de titres d'identité et de voyage à Levallois - Délibération | | |