Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
037 | Compte rendu des décisions municipales et exercice des délégations prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération | | |
038 | Approbation des mesures générales d'urgence engagées par la Ville afin de faire face à l'épidémie de COVID-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire - Délibération | | |
039 | Versement de la cotisation annuelle à l'Ordre National des Architectes - Délibération | | |
040 | Demande de subvention auprès du Conseil régional d'Île-de-France et auprès de l'Etat, au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) de l'année 2020, pour l'aménagement de pistes cyclables temporaires - Délibération | | |
041 | Marché couvert Henri-Barbusse - Travaux de réaménagement - Délibération | | |
042 | Convention de groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Levallois en vue de la passation de marchés publics relatifs à la maintenance et l'entretien des ascenseurs, monte-charges et élévateurs pour personnes à mobilité réduite - Délibération | | |
043 | Convention de groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Levallois en vue de la passation de marchés publics relatifs aux travaux d'entretien, d'amélioration, de rénovation et de réparation de bâtiments pour la Ville et le CCAS - Délibération | | |
044 | Travaux d'entretien, d'amélioration, de rénovation et de réparation des bâtiments pour la ville et le CCAS pour les années 2021 à 2024 - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération | | |
045 | Travaux d'entretien de voirie et réseaux divers (VRD) pour les années 2021 à 2024 - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération | | |
046 | Délégation de service public pour la gestion de divers parcs de stationnement au sein de la ZAC Eiffel - Avenant n°3 à la convention portant prolongation de durée - Délibération | | |
047 | Délégation du service public du stationnement sur voirie et hors voirie - Avenant n°5 portant gratuité du stationnement de surface pour les véhicules 100% électriques des résidents levalloisiens - Délibération | | |
048 | Cession d'une terre agricole située sur la Commune de Vauxbons - Délibération rectificative
- Délibération | | |
049 | Projet de réhabilitation d'un ensemble immobilier sis 2-10 rue Chaptal et rue Jacques-Ibert - Autorisation de déposer un permis de construire - Délibération | | |
050 | Instauration d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire - Délibération | | |
051 | Transformation, suppression et création de postes - Délibération | | |
052 | Création de postes pour le recrutement d'agents saisonniers - 2020 - Délibération | | |
053 | Accroissement temporaire d'activité au Centre Aquatique - 2020 - Délibération | | |
054 | Accroissement temporaire d'activité au service Levalloisirs - 2020 - Délibération | | |
055 | Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - Délibération | | |
056 | Conventions de mise à disposition individuelle d'agents entre la ville de Levallois et l'établissement public territorial POLD - Délibération | | |
057 | Délégués du Conseil municipal au Conseil d'administration de la Société Anonyme d'Economie Mixte d'Aménagement, de Rénovation et d'Equipement de Levallois (SEMARELP) - Délibération modificative - Délibération | | |
058 | Attribution de la protection fonctionnelle - Délibération | | |
059 | Convention de partenariat entre la ville de Levallois et la société RecycLivre relative à la cession de livres - Délibération | | |
060 | Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Levallois et l'Association Levallois Culture - Délibération | | |
061 | Convention pluriannuelle de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Avenant n°1
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