Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
002 | Fixation des tarifs d'inscription au conservatoire municipal - Délibération | | |
003 | Fixation des tarifs d'inscription à l'espace culturel 'L'Escale' - Délibération | | |
004 | Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire de l'école élémentaire George Sand pour la réalisation de classes de découverte - Délibération | | |
005 | Demandes de subventions année 2011 - travaux bâtiments municipaux, voirie, espaces verts - Délibération | | |
006 | Garantie communale d'un emprunt PLS Foncier et d'un emprunt PLS d'un montant total de 4 227 479 euros pour le financement d'une opération de construction de 29 logements sociaux situés 13 à 15 rue Bellanger à Levallois - Délibération | | |
007 | Collecte et évacuation des déchets ménagers, assimilés et non ménagers - collecte et nettoiement des marchés - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération | | |
008 | Convention de groupement de commandes entre la Ville, la Caisse des Écoles de Levallois et les associations Levallois Culture et Levallois Sporting Club, en vue de la conclusion de marchés de prestations de traiteurs - Autorisation de signature - Délibération | | |
009 | Autorisation d'occupation du domaine public routier de notre Ville, par les ouvrages de distribution d'eau potable du SEDIF - Délibération | | |
010 | Syndicat des eaux d'île-de-France - SEDIF - adhésion de la communauté d'agglomération Est-Ensemble - Délibération | | |
011 | Demande d'ouverture d'une nouvelle enquête parcellaire en vue de l'acquisition par voie d'expropriation de l'immeuble sis 58 rue Marjolin pour la réalisation d'un programme de logements sociaux. - Délibération | | |
012 | Vente d'un immeuble sis 80 rue Chaptal - Délibération | | |
013 | Acquisition amiable à titre onéreux d'un appartement sis 28 rue Danton (lots n° 5 et 12) - Délibération | | |
014 | Acquisition amiable à titre onéreux d'un droit d'occupation de l'aire de stationnement n° 1075 située dans le parking de l'Hôtel de Ville - Délibération | | |
015 | recensement de la voirie classée dans le domaine public communal - Délibération | | |
016 | Transformation de postes - Délibération | | |
017 | Enseignement d'une langue vivante étrangère à l'école. Revalorisation de la rémunération des intervenants extérieurs - Délibération | | |
018 | Convention d'objectifs et de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et la société anonyme sportive professionnelle 'Paris-Levallois' basket - Délibération | | |
019 | convention de mise à disposition de moyens à titre grâcieux entre la ville de Levallois et l'association 'Levallois Découvertes' - Délibération | | |
020 | Convention entre la ville de Levallois et la ville de Fontenay-Saint-Père pour l'accueil des enfants fontenaisiens au centre de loisirs 'le Potager' - Délibération | | |
021 | Hygiène et dépistage bucco-dentaire - Convention avec le Centre d'Etudes et de Recherche en Epidémiologie-Prévention (CEREP) - Année scolaire 2010/2011 - Délibération | | |
022 | PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - Délibération | | |
023 | Protocole Transactionnel relatif à des dégradations commises le 19 juillet 2009 - Délibération | | |
024 | Dérogation annuelle au principe du repos hebdomadaire Enseigne 'Gérard DAREL'- Avis du Conseil municipal - Délibération | | |
025 | Election d'un délégué du Conseil municipal au Conseil d'Administartion de la maison de retraite « LES MARRONNIERS » - Délibération | | |
026 | Festival Ptit Clap - Demande de subvention auprès du Conseil Régional - Délibération | | |