Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
026 | Compte-rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération | | |
027 | Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) - Ajustement à la baisse du taux en fonction du coût de collecte et de traitement - Délibération | | |
028 | Fixation de la participation aux frais de scolarité intercommunaux des écoles publiques - Année scolaire 2016/2017 - Délibération | | |
029 | Fixation de la participation aux dépenses de fonctionnement (frais de scolarité intercommunaux) des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association des communes extérieures - Année scolaire 2016/2017 - Délibération | | |
030 | Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens fréquentant des écoles privées sous contrat d'association de Neuilly-sur-Seine - Année scolaire 2015/2016 - Délibération | | |
031 | Renouvellement de la convention portant participation de la Ville aux frais de fonctionnement de l'école Sainte-Marie et fixation du montant de la subvention allouée au titre de l'année 2016-2017 - Délibération | | |
032 | Renouvellement de la convention portant participation de la Ville aux frais de fonctionnement de l'école Nouvelle Emilie Brandt et fixation du montant de la subvention allouée au titre de l'année 2016-2017 - Délibération | | |
033 | Renouvellement de la convention d'occupation de locaux entre la ville de Levallois et l'Association de gestion de l'école Nouvelle Emilie Brandt - Délibération | | |
034 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école maternelle juive de Levallois - Année scolaire 2015/2016 - Délibération | | |
035 | Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens - Convention entre la ville de Levallois et l'école Yaguel Yaacov - Année scolaire 2015/2016 - Délibération | | |
036 | Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens - Convention entre la ville de Levallois et l'école Ohr Kitov - Année scolaire 2015/2016
- Délibération | | |
037 | Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens - Convention entre la ville de Levallois et l'école Rambam - Année scolaire 2015/2016 - Délibération | | |
038 | Fixation des tarifs de vente de denrées aux cafétérias du Conservatoire, de L'Escale et du Centre Aquatique de Levallois - Délibération | | |
039 | Festival Ptit Clap de Levallois - Demande de subvention auprès de la Direction départementale de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine - Année 2016 - Délibération | | |
040 | Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Délibération | | |
041 | Forêt de Diges - Martelage des frênes de la parcelle n°3, vente des futaies, des petites futaies et des houppiers - Délibération | | |
042 | Acquisition amiable à titre onéreux d'un terrain et d'un volume immobilier issus d'une division de parcelle sise 22-34 rue Jules Verne - Délibération | | |
043 | Protocole d'accord de médiation entre la ville de Levallois et les ayants droit de Boris TASLITZKY - Délibération | | |
044 | Transformations de postes - Délibération | | |
045 | Création d'emplois saisonniers 2016 - Délibération | | |
046 | Restauration du patrimoine funéraire - Convention entre la ville de Levallois et l'association "Les appels d'Orphée" et demande de subvention auprès de la Fondation du Patrimoine - Délibération | | |
047 | Convention de groupement de commandes en vue de la passation de marchés publics relatifs aux travaux d'entretien, d'amélioration, de rénovation et de réparation de bâtiments pour la Ville et le CCAS de Levallois - Délibération | | |
048 | Festival Ptit Clap de Levallois - Conventions de partenariat - Délibération | | |
049 | Festival Ptit Clap de Levallois - Remises de Prix aux lauréats des concours - Délibération | | |
050 | Convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et l'Association "Jeune Orchestre Symphonique Maurice-Ravel" (J.O.S.M.R.) - Délibération | | |
051 | Désignation d'un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d'administration de l'Association "Premiers Pas" - Délibération | | |
052 | Convention de mise à disposition de moyens financiers entre la ville de Levallois et l'Association "Premiers Pas" - Délibération | | |
053 | Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et l'association "Entente Sportive Levalloisienne" (E.S.L.)
- Délibération | | |
054 | Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et l'Association "Levallois Information" - Délibération | | |