Conseil Municipal du 01 octobre 2020




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
111Compte-rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles l.2122-22 et l.2122-23 du code général des collectivités territoriales - Délibération
112Création et dénomination de la voie nouvelle "Cécile-VANNIER" - Délibération
113Subvention exceptionnelle pour la reconstruction de Beyrouth - Délibération
114Budget supplémentaire 2020 - Délibération
115Autorisation permanente de poursuites donnée au comptable public pour le recouvrement des produits locaux - Délibération
116Exonération temporaire des redevances d'occupation du domaine public relatives aux terrasses, contre-terrasses et étalages - Délibération
117Prolongation de l'exonération temporaire du stationnement de surface à Levallois - Délibération
118Exonération des frais liés à la pratique de diverses activités des levalloisiens à la suite des nouvelles mesures sanitaires départementales - Délibération
119Vente aux enchères en ligne de véhicules et autres biens réformés - Délibération
120Délégation du Conseil municipal en vertu des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération modificative - Délibération
121Approbation de l'accord transactionnel relatif à l'incendie du marché couvert Henri-Barbusse - Délibération
122Approbation de la modification des statuts et des délégués du Conseil municipal au Conseil d'administration de la Société d'Économie Mixte d'Aménagement, de Rénovation et d'Équipement de Levallois "SEMARELP" - Délibération
123Approbation de la modification des statuts et des délégués du Conseil municipal au Conseil d'administration de la société d'économie mixte locale "LEVAPARC" - Délibération
124Convention de délégation de service public relative au stationnement sur voirie et hors voirie - Avenant n°6 - Délibération
125Mise à disposition, exploitation et maintenance du mobilier urbain publicitaire et non publicitaire - Recours à une concession de services - Délibération
126Prorogation de la convention de gestion provisoire relative au patrimoine privé de la ville de Levallois - Délibération
127Convention relative à la mise à disposition d'un local municipal sis 15, rue Pablo Neruda à Levallois au profit de l'association "Union des musulmans de Levallois" - Avenant n°1 - Délibération
128Cession d'un immeuble sis 20 rue Aristide-Briand - Résiliation conventionnelle de la promesse de vente - Délibération
129Transformation, création et suppression de postes - Délibération
130Actualisation de la prise en charge des frais de mission et de déplacement - Délibération
131Actualisation du dispositif de congé de solidarité - Délibération
132Mise en œuvre du temps partiel annualisé pour les agents publics élevant un enfant de moins de trois ans - Délibération
133Actualisation du dispositif relatif au télétravail - Délibération
134Mise en œuvre du forfait mobilité durable - Délibération
135Fixation des avantages en nature - Délibération
136Fixation du nombre de représentants au Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) - Délibération
137Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal - Délibération
138Actualisation du règlement intérieur de La Médiathèque municipale de Levallois - Délibération
139Carte scolaire 2020-2021 - Délibération
140Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'Association "Levallois Sporting Club" (L.S.C.) - Avenant n°2 - Délibération
141Convention de partenariat entre la ville de Levallois et la société Buzic pour l'organisation d'un salon du vinyle - Délibération
142Renouvellement de la convention d'utilisation de l'Orgue de Levallois - Délibération
143Convention de groupement de commandes entre la ville de Levallois, le Conseil départemental des Hauts-de-Seine et diverses communes du département, en vue de la passation d'un marché public pour l'externalisation de la conservation et de la gestion des archives intermédiaires - Délibération
144Convention de groupement de commandes entre les villes de Levallois et Courbevoie pour l'organisation d'un spectacle pyrosymphonique commun le 13 juillet (années 2021 à 2024) - Délibération
145Fixation du nombre annuel de dérogations au repos dominical des commerces de détail à Levallois - Délibération
146Festival Ptit Clap de Levallois - Actualisation des prix remis aux lauréats des concours - Délibération
147Obtention du label "Ma commune aime lire et faire lire" - Délibération
148Engagement de la Ville dans la démarche Cit'ergie - Délibération
149Vœu du groupe "Levallois d'Avenir" - Délibération