Conseil Municipal du 01 février 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
001 Election d'un Adjoint au Maire - Délibération
002Vœu de la Majorité municipale - Délibération
003Compte-rendu des décisions municipales dans le cadre des dispositions des articles L.2122 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération
004Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire d'une école maternelle pour la réalisation d'un projet d'action pédagogique - Délibération
005Fixation des montants de la participation des familles aux activités périscolaires et extrascolaires - Délibération
006Dispositifs d'exonération transitoire pour faire face à l'épidémie de Covid-19 - Exploitation de kiosques à journaux - Délibération
007Recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant - Rapport annuel 2020 - Délibération
008Commission Communale pour l'Accessibilité - Rapport annuel 2020 - Délibération
009Renouvellement de la convention avec la maison de retraite "les Marronniers" pour l'entretien des espaces verts - Délibération
010Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Délibération
011Délégation de service public en vue de l'exploitation des marchés de détail conclue avec la société DADOUN PÈRE & FILS - Avenant n°4 - Délibération
012Z.A.C. Collange - Remise de la dernière tranche du parc public des Cinq Continents - Jacques-Chirac et d'éléments de voirie, au profit de Ville, situés sur la parcelle cadastrée section H n°102 sise 90-92 rue Baudin - Délibération
013Transformation et suppression de postes - Délibération
014Désignation d'un délégué du Conseil municipal au Conseil d'administration de la Maison de retraite "Les Marronniers" - Délibération modificative - Délibération
015Désignation d'un délégué du Conseil municipal au Conseil de la Vie Sociale de la Maison de retraite "Les Marronniers"- Délibération modificative - Délibération
016Désignation d'un délégué du Conseil municipal à l'Association des Services à Domicile de Levallois - Délibération modificative - Délibération
017Désignation du délégué du Conseil municipal à l'association "Levallois Découvertes" - Délibération modificative - Délibération
018Désignation d'un délégué du Conseil municipal au Conseil d'administration du Comité des Œuvres Sociales du personnel communal - Délibération modificative - Délibération
019Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'Association "Comité des Œuvres Sociales" (COS) - Délibération
020Approbation d'une convention type dans le cadre du dispositif "carte jeune" - Délibération
021Conventions de partenariats relatives à l'organisation du Salon du roman historique 2021 - 10 ème édition - Délibération