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Environnement

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Plan Local d’Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est un document unique remplaçant les Plans d’Occupation des Sols (POS) et les Plans d’Aménagement de Zone (PAZ).

Il a été approuvé par le Conseil municipal en 2012 puis modifié en 2013 et en 2015. Il a fait l’objet d’une modification n°1 approuvée par le Conseil de Territoire de l’Établissement Public Territorial Paris Ouest La Défense par une délibération du 15 décembre 2016. Davantage qu’un document réglementaire, il exprime un véritable projet de ville et permet la délivrance des autorisations d’urbanisme en parfaite conformité avec ce document.

 

pdf Rapport de présentation

 

pdf Rapport de présentation de la modification simplifiée

 

pdf Rapport de présentation de la modification simplifiée n°2

 

pdf Additif au Rapport de présentation Modification n°1

 

pdf Projet d’Aménagement et de Développement Durables Modification n°1

 

pdf Orientations d’Aménagement et de Programmation Modification n°1

 

Règlement et documents graphiques

 

pdfRèglement écrit toutes zones Modification n°1

 

pdf Zonage et servitudes Modification n°1

 

pdfZone UA

 

pdf Zone UB

 

pdfZone UC

 

pdf Zone UD

 

pdf Zone UE

 

pdf Zone UG

 

pdf Zones UP A à UP E

 

 Annexes au règlement

 

pdf Liste des emplacements réservés et servitudes Modification n°1

 

pdf Liste des bâtiments remarquables à préserver, des bâtiments ou ensembles bâtis à valoriser et des ensembles urbains et paysagers à préserver et à mettre en valeur modification simplifiée n° 2

 

pdf Cahiers de protection du patrimoine architectural

 

 

Annexes techniques : servitudes d’utilité publique affectant l’occupation et l’utilisation des sols

 

pdf Servitudes d’utilité publique et P.P.R.I. de la Seine dans les Hauts de Seine

 

Annexes techniques, autres servitudes et Périmètres portés à titre d’information

 

pdf Schémas des réseaux

 

pdf Classement acoustique

 

pdf Périmètres portés à titre d’information Modification n°1